Interventions

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que les Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver viennent de s’achever, je veux tout d’abord saluer les athlètes qui ont porté bien haut les valeurs du sport. Je veux aussi saluer l’action des différentes fédérations sportives, de (…)

Madame la présidente, madame la présidente de la commission, monsieur le haut-commissaire, mesdames les rapporteures, mes chers collègues, notre assemblée est aujourd’hui invitée à débattre de la proposition de loi relative au service civique transmise par le Sénat, à la suite d’une initiative du groupe du (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, je me réjouis que les députés de la majorité aient pris conscience – certes tardivement ! – des graves problèmes posés par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, votée dans cette assemblée juste avant la crise mondiale. Ce texte portant la (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, madame la rapporteure, mes chers collègues, le dossier de l’aménagement numérique de notre territoire est sans doute l’un des dossiers économiques majeurs des décennies à venir. Parmi les divers défis auxquels nous sommes aujourd’hui confrontés, le déploiement des (…)

Nous discutons aujourd’hui de la proposition de loi n°1824 tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. Évoquons, dans un premier temps, le contexte de l’examen de cette (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d’aborder à proprement parler la proposition de loi relative au financement de l’école privée, je souhaite vous soumettre une question relative au travail parlementaire et tenant plus particulièrement à l’application de l’article 40 de la (…)

Monsieur le président, madame et messieurs les ministres, nous ne cacherons ni notre colère ni notre déception à quelques minutes d’un vote qui, à l’issue de plus de cent heures de débats, marquera cette législature d’un triste sceau. Nous avions déjà consacré plus de soixante heures à DADVSI, qui se révéla, comme (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, si le but affiché par cette proposition de loi est louable eu égard au gâchis que représentent les 80 % d’étudiants recalés à l’issue de la première année de médecine, les moyens, comme d’habitude, ne sont pas au rendez-vous, ce qui explique le (…)

Cette proposition de L1 commune aux études de santé est une bonne initiative, je veux le répéter, mais elle reste limitée dans son ambition. Le texte, au terme de cette deuxième lecture, ne permet pas d’atteindre les objectifs qui ont été fixés. Concernant la culture commune, outre les inquiétudes fortes qui ont (…)

Madame la ministre, permettez-moi de m’étonner qu’après la tumultueuse et laborieuse adoption de la loi DADVSI, nous soyons à nouveau réunis pour discuter d’un texte sur l’Internet, alors que le précédent, qui a d’ailleurs fait l’objet de multiples controverses, était en partie inapplicable. Je constate d’ailleurs (…)