Interventions

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le numérique peut être une chance, celle de démocratiser plus encore le cinéma. Mais il peut aussi receler de grands périls si l’encadrement de la puissance publique fait défaut et si une vision mercantile balaie l’exigence d’assurer la diversité de (…)

Cette proposition de loi affiche l’objectif ambitieux de relancer la recherche biomédicale en France, selon le vœu du Président de la République, qui dit vouloir faire de notre pays l’un des leaders en ce domaine. Pour ce faire, elle entend simplifier le cadre législatif et administratif qui s’applique à ces (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’adoption de ce texte permettra à la France de répondre à son tour favorablement à la demande de la Nouvelle-Zélande, qui réclame le retour au pays des têtes maories et qui a lancé, à cet effet, un vaste programme de rapatriement, dont le titre (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la proposition de loi qui revient aujourd’hui en seconde lecture à l’Assemblée nationale vise à fixer un cadre unique aux recherches sur l’être humain en définissant trois catégories de recherche en fonction du niveau de risque encouru par les (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que les Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver viennent de s’achever, je veux tout d’abord saluer les athlètes qui ont porté bien haut les valeurs du sport. Je veux aussi saluer l’action des différentes fédérations sportives, de (…)

Madame la présidente, madame la présidente de la commission, monsieur le haut-commissaire, mesdames les rapporteures, mes chers collègues, notre assemblée est aujourd’hui invitée à débattre de la proposition de loi relative au service civique transmise par le Sénat, à la suite d’une initiative du groupe du (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, je me réjouis que les députés de la majorité aient pris conscience – certes tardivement ! – des graves problèmes posés par la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008, votée dans cette assemblée juste avant la crise mondiale. Ce texte portant la (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, madame la rapporteure, mes chers collègues, le dossier de l’aménagement numérique de notre territoire est sans doute l’un des dossiers économiques majeurs des décennies à venir. Parmi les divers défis auxquels nous sommes aujourd’hui confrontés, le déploiement des (…)

Nous discutons aujourd’hui de la proposition de loi n°1824 tendant à permettre le recours au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. Évoquons, dans un premier temps, le contexte de l’examen de cette (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d’aborder à proprement parler la proposition de loi relative au financement de l’école privée, je souhaite vous soumettre une question relative au travail parlementaire et tenant plus particulièrement à l’application de l’article 40 de la (…)