- par Stéphane Peu
présentée par M. Stéphane PEU, M. Édouard BÉNARD, Mme Soumya BOUROUAHA, M. Julien BRUGEROLLES, M. Jean-Victor CASTOR, Mme Elsa FAUCILLON, Mme Émeline K/BIDI, Mme Karine LEBON, M. Jean-Paul LECOQ, M. Frédéric MAILLOT, M. Emmanuel MAUREL, M. Yannick MONNET, M. Marcellin NADEAU, M. Davy RIMANE, M. Nicolas SANSU, M. (…)
- par Elsa Faucillon
A l’occasion de notre journée réservée, nous avons voulu inscrire à l’ordre du jour un texte proposant 11 mesures, simples et concrètes, destinées à protéger nos enfants en formation professionnelle. Il est inacceptable qu’au gré des assouplissements de la réglementation ces jeunes se retrouvent en danger et pour certains perdent la vie sur leur lieu de travail. Si ce texte n’a pu être examiné en séance faute de temps, Elsa Faucillon, rapporteure du texte, l’a néanmoins fait adopter en commission.
- par Soumya Bourouaha
(Renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l’éducation, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mme Soumya BOUROUAHA, M. Édouard BÉNARD, M. Julien BRUGEROLLES, M. Jean-Victor CASTOR, Mme Elsa FAUCILLON, Mme (…)
- par Julien Brugerolles
(Renvoyée à la commission des affaires économiques, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par M. Julien BRUGEROLLES, M. Stéphane PEU, M. Édouard BÉNARD, Mme Soumya BOUROUAHA, M. Jean-Victor CASTOR, Mme Elsa FAUCILLON, Mme (…)
- par Nicolas Sansu
(Renvoyée à la commission des affaires européennes)
présentée par M. Nicolas SANSU, député.
– 1 – EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Nous assistons ces dernières années à une financiarisation de plus en plus importante de l’économie. Face au travail, peu rémunérateur, les français se tournent (…)
- par Julien Brugerolles
(Renvoyée à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par M. Julien BRUGEROLLES, M. Yannick MONNET, M. Édouard BÉNARD, Mme Soumya BOUROUAHA, M. (…)
- par Elsa Faucillon
(Renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mme Elsa FAUCILLON, M. Laurent ALEXANDRE, Mme Ségolène AMIOT, Mme Farida AMRANI, Mme Léa BALAGE EL MARIKY, M. (…)
- par Nicolas Sansu
(Renvoyée à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par M. Nicolas SANSU, M. Éric COQUEREL, Mme Christine PIRÈS BEAUNE, Mme Eva SAS, M. Édouard BÉNARD, (…)
- par Elsa Faucillon
(Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mme Elsa FAUCILLON, députée.
– 1 – EXPOSÉ DES MOTIFS (…)
- par Soumya Bourouaha
(Renvoyée à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mme Soumya BOUROUAHA, M. Édouard BÉNARD, M. Julien BRUGEROLLES, M. Jean-Victor CASTOR, Mme Elsa (…)
