Propositions de résolution

Culture et éducation Donner les moyens à l’institution scolaire de faire face à la crise sanitaire - 3603

- Intervention de

Proposition de résolution visant à donner les moyens à l’institution scolaire de faire face à la crise sanitaire
présentée par Mesdames et Messieurs
André CHASSAIGNE, Elsa FAUCILLON, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, Pierre DHARRÉVILLE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Sébastien JUMEL, Manuéla KÉCLARD–MONDÉSIR, Karine LEBON, Jean‑Paul LECOQ, Jean‑Philippe NILOR, Stéphane PEU, Fabien ROUSSEL, (...)

Propositions de résolution Reconnaissance de la République Artsakh afin d’établir une paix durable au Haut Karabakh

- Intervention de

Proposition de résolution visant à agir pour la reconnaissance de la République d’Artsakh afin d’établir une paix durable au Haut‑Karabakh.
présentée par Mesdames et Messieurs
Pierre DHARRÉVILLE, Clémentine AUTAIN, Ugo BERNALICIS, Moetai BROTHERSON, Marie‑George BUFFET, Alain BRUNEEL, André CHASSAIGNE, Éric COQUEREL, Alexis CORBIÈRE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Elsa FAUCILLON, Olivier FAURE, Caroline FIAT, David (...)

Propositions de résolution Inscrire le caractère de « bien commun » de l’énergie et l’organisation nationale de sa production

- Intervention de

Proposition de résolution visant à inscrire le caractère de « bien commun » de l’énergie et l’organisation nationale de sa production.
présentée par Mesdames et Messieurs
Sébastien JUMEL, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, Marie‑George BUFFET, André CHASSAIGNE, Pierre DHARRÉVILLE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Manuéla KÉCLARD–MONDÉSIR, Jean‑Paul LECOQ, Jean‑Philippe NILOR, Stéphane PEU, Fabien (...)

Propositions de résolution Invitant le gouvernement à agir sur la gestion de l’entreprise Presstalis - 3286

- Intervention de

Proposition de résolution invitant le Gouvernement à agir sur la gestion de l’entreprise Presstalis
présentée par Mesdames et Messieurs
Pierre DHARRÉVILLE, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, André CHASSAIGNE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Elsa FAUCILLON, Manuéla KÉCLARD–MONDÉSIR, Sébastien JUMEL, Jean‑Paul LECOQ, Jean‑Philippe NILOR, Stéphane PEU, Fabien ROUSSEL, Gabriel SERVILLE, Hubert (...)

Culture et éducation Création d’une commission d’enquête sur la gestion de l’entreprise Presstalis - 3285

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la gestion de l’entreprise Presstalis
(Renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l’éducation, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames et Messieurs
Pierre DHARRÉVILLE, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, Marie‑George (...)

Développement durable Pollution atmosphérique dans les zones de concentration industrielle comme celle du port de Fos‑sur‑Mer - 3166

- Intervention de

Proposition de résolution portant création d’une commission d’enquête parlementaire sur la pollution atmosphérique dans les zones de concentration industrielle comme celle du port de Fos‑sur‑Mer
(Renvoyée à la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par (...)

Culture et éducation Développement des arts, de la culture, de la création et de l’éducation populaire - 3110

- Intervention de

Proposition de résolution pour le développement des arts, de la culture, de la création et de l’éducation populaire
présentée par Mesdames et Messieurs
Pierre DHARRÉVILLE, Delphine BAGARRY, Marie‑Noëlle BATTISTEL, Huguette BELLO, Moetai BROTHERSON, Fabrice BRUN, Alain BRUNEEL, Marie‑George BUFFET, André CHASSAIGNE, Guillaume CHICHE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, M’jid EL GUERRAB, Caroline FIAT, Brahim HAMMOUCHE, (...)

Affaires sociales Comprendre la surmortalité en Seine‑Saint‑Denis durant la crise du covid‑19,

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête visant à comprendre la surmortalité en Seine‑Saint‑Denis durant la crise du covid‑19
(Renvoyée à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames et Messieurs
Stéphane PEU, Marie‑George BUFFET, Huguette BELLO, (...)

Culture et éducation Mesurer et prévenir les effets de la crise du covid‑19 sur les enfants et la jeunesse - 3068

- Intervention de

Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid‑19 sur les enfants et la jeunesse
(Renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l’éducation, à défaut de constitution d’une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)
présentée par Mesdames et Messieurs
Marie‑George BUFFET, (...)

Propositions de résolution Pour un service public en faveur d’une culture sportive pour toutes et pour tous - 3059

- Intervention de

Proposition de Résolution pour un service public en faveur d’une culture sportive pour toutes et pour tous
présentée par Mesdames et Messieurs
Marie‑George BUFFET, Régis JUANICO, Huguette BELLO, Moetai BROTHERSON, Alain BRUNEEL, André CHASSAIGNE, Pierre DHARRÉVILLE, Jean‑Paul DUFRÈGNE, Elsa FAUCILLON, Manuéla KÉCLARD–MONDÉSIR, Sébastien JUMEL, Jean‑Paul LECOQ, Jean‑Philippe NILOR, Stéphane PEU, Fabien (...)

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