Interventions

Article traitant de Lois :

Lois Abrogation du conseiller territorial

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre groupe se réjouit grandement de la discussion de cette proposition de loi, adoptée il y a déjà un an par le Sénat à la suite de l’heureuse initiative prise par le groupe communiste, (…)

Lois CMP - Pt harcèlement sexuel

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, mesdames les ministres, mes chers collègues, le texte élaboré par la CMP, que nous adopterons définitivement dans quelques minutes, est à la fois indispensable et urgent. Il répond à une très forte attente des victimes de (…)

Lois Pt harcèlement sexuel

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collèges, le projet de loi dont nous discutons aujourd’hui vise à combler le vide juridique créé par la décision du Conseil constitutionnel du 4 mai dernier. Inattendue, cette censure n’était (…)

Lois Protection de l’identité

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce texte comporte des risques d’atteintes majeures aux libertés publiques. Notre rejet se fonde sur deux raisons essentielles. Tout (…)

Lois Renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants rétitérants

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le vote de cette proposition de loi, le jour même de la clôture de nos travaux, donne un relief particulier à la fin de la (…)

Lois CMP - résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, le ton patelin que vous affectez à la tribune doit toujours nous inciter à la prudence. M. Pierre Morel-A-L’Huissier, rapporteur. Ça commence bien ! M. Jean-Pierre Brard. Nous (…)

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