Interventions

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je ne reviendrai pas sur le caractère inacceptable de nos conditions de travail. Sachez que je partage le constat dressé par mon collègue Jean-Pierre Brard dans sa (…)

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, monsieur le secrétaire d’État chargé du logement, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le Gouvernement nous présente ce soir (…)

. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) M. Roland Muzeau. Les députés du front de gauche voteront contre le projet de loi autorisant la ratification du mécanisme européen de stabilité. Si ce texte visait à mettre en place un fonds (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, depuis bientôt deux ans, les gouvernements de la zone euro volent au secours des marchés pour tenter de les rassurer et prévenir leurs mouvements d’humeur. Les solutions préconisées (…)

M. le président. J’ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement sur le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un mécanisme européen de stabilité. La (…)

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, mes chers collègues, heureusement que je suis républicain car, à cet (…)

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, nous regrettons que la commission des lois de notre assemblée n’ait pas adopté le projet de loi modifié par le Sénat. Cela nous (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, monsieur le secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, mes chers collègues, l’examen en urgence de la proposition de loi (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le texte résultant des travaux de la commission mixte paritaire sur ce projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France est celui (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour une deuxième question. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le ministre, le code de l’éducation prévoit que « l’accueil des enfants de deux ans est étendu en priorité dans les écoles situées dans un environnement social défavorisé ». En (…)