Interventions

Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, monsieur le rapporteur pour avis, chers collègues, cette proposition de loi vise à lutter contre le chômage de longue durée dans nos territoires. La situation du chômage dans notre pays est particulièrement (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous voici au terme de nos débats sur les propositions de loi tendant à dématérialiser le Journal officiel, avec les textes issus de l’accord en commission mixte paritaire. Tout en estimant ces textes justifiés, et liés aux évolutions de notre (…)

Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, après les événements dramatiques du printemps, la mission d’inspection qui a été diligentée a relevé de graves défaillances et pointé des dysfonctionnements majeurs dans la transmission des informations à l’administration par l’institution (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des finances, madame la rapporteure générale, chers collègues, le projet de loi de finances rectificative pour 2015, sur lequel nous avons à nous prononcer aujourd’hui, ne porte pas les inflexions budgétaires qui s’imposent (…)

Madame la présidente, madame la ministre, je me bornerai à quelques mots pour indiquer que notre groupe votera cette proposition de loi, qui vise à rétablir les sanctions pénales contre les partis politiques ayant accepté des dons de personnes morales. Il s’agit ici de revenir sur la suppression malencontreuse et (…)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, si nous adhérons unanimement à l’ambition que se fixe ce texte « de réduire les inégalités d’accès aux soins, développer la prévention, (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, madame et messieurs les rapporteurs, chers collègues, nous abordons aujourd’hui la lecture définitive du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016. C’est sans surprise que le Sénat n’a pas adopté le texte résultant de nos (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, quatre mois après l’adoption de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, nos collègues du groupe de l’Union des démocrates et indépendants ont décidé de remettre à l’ordre du jour la question du fonctionnement du (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, chers collègues, le 27 septembre dernier, le chef de l’État annonçait à la tribune de l’Assemblée générale des Nations unies un engagement sans précédent de la France en termes d’aide publique au développement. Un effort de 4 milliards d’euros supplémentaires par (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, quelques jours nous séparent de l’ouverture de la COP 21 au Bourget. Eu égard aux enjeux de ce sommet, il était souhaitable que la représentation nationale s’exprime sur ce sujet. Les deux propositions de (…)