Interventions

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires sociales. M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires sociales. Madame la présidente, monsieur le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, madame la (…)

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. « Interdiction des licenciements boursiers et des suppressions d’emplois abusives », tel est le titre de la proposition de loi présentée aujourd’hui par les députés du Front de gauche. C’est hélas une (…)

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous parvenons au terme des tribulations d’une volonté de réforme du secteur de la biologie médicale, commencée par la voie d’une ordonnance et déjà manifestée par (…)

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à nous prononcer sur une proposition de loi qui fait écho à une mesure annoncée par le Président François (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’adoption en 2005 de la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie a constitué une véritable avancée pour notre société. Elle était devenue indispensable en (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la ministre, ma question porte sur la situation des hôpitaux en général, et de l’hôpital Foch de Suresnes en particulier. Le 4 mars dernier, vous rendiez public le pacte (…)

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, nous voici donc à nouveau saisis de ce projet de loi faussement intitulé de « sécurisation de l’emploi », après son passage au Sénat qui a donné lieu à la mise en œuvre de (…)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. À quelques jours du 1er mai, ce mercredi 24 avril, est un coup dur porté au monde du travail, d’abord avec la décision prise par le Gouvernement, annoncée ce matin, de s’opposer à la proposition de (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. (Ah ! sur les bancs du groupe UMP.) M. Claude Goasguen. Ah ! Enfin ! M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre du travail, monsieur le ministre des relations avec le Parlement, chers (…)

Mme la présidente. J’ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, monsieur le (…)