Interventions

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, suivant un calendrier compliqué et au terme d’un parcours législatif laborieux, notre assemblée se prononce aujourd’hui, définitivement, sur le (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, notre assemblée est appelée à examiner en lecture définitive ce projet de loi relatif aux élections locales. Force est de constater que, s’agissant des (…)

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission du développement durable, madame la rapporteure, monsieur le rapporteur pour avis, chers collègues, deux questions (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, je dirai que ce qu’il y a de pire, dans vos interventions, c’est le mépris. Je considère en effet que (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, c’est avec un vrai plaisir que je supplée, une fois de plus, Patrice Carvalho, empêché pour raisons de santé. Je (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission du développement durable, monsieur le président de la commission des affaires économiques, madame et monsieur les rapporteurs, chers collègues, M. Patrice (…)

La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dès le début de la discussion de ce texte, notre groupe avait indiqué combien il lui semblait incohérent de décider d’un mode de scrutin avant de (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je commencerai par revenir sur la méthode retenue et son calendrier. Dès le début, notre groupe a indiqué combien il lui semblait curieux de décider du mode de (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. (Ah ! sur les bancs du groupe UMP.) M. Claude Goasguen. Ah ! Enfin ! M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre du travail, monsieur le ministre des relations avec le Parlement, chers (…)

Mme la présidente. J’ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, monsieur le (…)