Interventions

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. « Interdiction des licenciements boursiers et des suppressions d’emplois abusives », tel est le titre de la proposition de loi présentée aujourd’hui par les députés du Front de gauche. C’est hélas une (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires sociales. M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires sociales. Madame la présidente, monsieur le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, madame la (…)

Mme la présidente. Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Nicolas Sansu, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Nicolas Sansu. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, cette motion de renvoi en commission, chacun le sait, (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Nous sommes réunis ce soir pour l’examen d’un texte qui nous laisse pour le moins dubitatifs. Il s’agit d’un ensemble disparate de dispositions plus ou moins normatives, dont l’objet n’a parfois rien à voir avec le développement durable, (…)

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, plus de deux millions de citoyens français ont fait le choix de vivre à l’étranger. Malgré l’éloignement, nos compatriotes expatriés ont le droit de participer à la vie (…)

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous parvenons au terme des tribulations d’une volonté de réforme du secteur de la biologie médicale, commencée par la voie d’une ordonnance et déjà manifestée par (…)

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à nous prononcer sur une proposition de loi qui fait écho à une mesure annoncée par le Président François (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’adoption en 2005 de la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie a constitué une véritable avancée pour notre société. Elle était devenue indispensable en (…)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le référendum dit d’initiative populaire, présenté comme une innovation fondamentale de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, était, selon ses promoteurs, censé donner un (…)

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, il n’est jamais aisé de se prononcer globalement sur un projet de loi qui comporte une telle diversité de dispositions. Si nous approuvons pour l’essentiel certaines mesures, (…)