Interventions

La parole est à M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des affaires (…)

La parole est à M. Jean-Claude Sandrier. M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, s’il nous faut examiner un énième PLFR cette année, c’est que depuis trois ans la politique du Gouvernement face à la crise est un échec. Trois ans pendant lesquels vous avez additionné les (…)

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Madame la ministre, je me suis livré à un petit travail d’archéologie en allant déterrer les cahiers de doléances de ma bonne ville de Montreuil. Voici ce qu’en 1788, les concitoyens montreuillois du tiers état demandaient en premier au roi de France : « (…)

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, madame et messieurs les rapporteurs, en première lecture, le Gouvernement avait, avec une arrogance décomplexée, placé ce texte sous le double signe de la responsabilité et de la justice sociale, (…)

La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR. Mme Marie-Hélène Amiable. Messieurs les ministres, chers collègues, nous sommes réunis aujourd’hui pour voter une loi que l’urgence nous commande d’approuver afin de mettre notre droit national en conformité avec le droit communautaire, et de tirer les (…)

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objet de retranscrire dans le droit français la législation européenne relative (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, j’ai l’impression de parler ici par procuration, avec une pensée pour mes amis communistes corses, en particulier pour Dominique Bucchini, le président de (…)

M. le président. Pour le groupe GDR, la parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Ce projet de loi tire les conséquences de deux arrêts. L’arrêt Padawan contre SGAE rendu en octobre 2010 par la Cour de justice de l’Union européenne, rappelait que la directive européenne de 2001 relative à (…)

M. le président. Pour le groupe GDR, La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, chacun connaît pour l’avoir vécue la douleur qui suit le décès d’un proche, douleur encore plus vive lorsqu’il s’agit d’un membre de sa famille. Ces (…)

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR. M. Roland Muzeau. L’amélioration de la situation des personnes accidentées du travail ou victimes de maladies professionnelles est une exigence portée par les associations représentant les victimes du travail. La FNATH, notamment, en a fait sa (…)