Discussions générales

Lois Abrogation du conseiller territorial

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, notre groupe se réjouit grandement de la discussion de cette proposition de loi, adoptée il y a déjà un an par le Sénat à la suite de l’heureuse initiative prise par le groupe communiste, (…)

Finances PLF 2013 (séance publique) : Écologie, développement et aménagement durables

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour une première question. M. Patrice Carvalho. Madame la ministre, suite à la remise du rapport Gallois, le Gouvernement a annoncé son intention de mettre en place d’ici 2016 une nouvelle fiscalité écologique – nous en avons déjà parlé tout à l’heure – dont le (…)

Discussions générales PLF 2013 (séance publique) : Enseignement scolaire

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la ministre déléguée, messieurs les ministres, madame la rapporteure spéciale, monsieur le rapporteur pour avis, chers collègues, pour la première fois depuis des années, la mission « Enseignement (…)

Finances PLF 2013 (séance publique) : Sécurité, sécurité civile

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Les députés du Front de gauche ne disposant que de deux minutes pour porter une appréciation sur ces crédits, j’irai à l’essentiel. Ces dernières années, l’État s’est montré impuissant s’agissant de la protection des Français et notamment des (…)

Finances PLF 2013 (commission élargie) : Solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances. La mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » retrace une action publique essentielle puisqu’elle porte les crédits (…)

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