Interventions

La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe de la gauche démocrate et républicaine. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le rapporteur, chers collègues, la proposition de création d’une commission d’enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM, déposée par notre collègue Paul (…)

M. le président. Pour une deuxième question, la parole est à M. Bruno Nestor Azerot. M. Bruno Nestor Azerot. Monsieur le président, monsieur le ministre, je vais vous donner lecture de la question de M. Chassaigne. Alors que les 230 salariés de Spanghero manifestent une nouvelle fois aujourd’hui, nous mesurons (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Nicolas Sansu. M. Nicolas Sansu. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, la Commission européenne a lancé le 17 mai dernier une consultation sur la réforme structurelle du secteur bancaire européen qui s’achèvera le 3 juillet (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, nous sommes appelés à examiner une proposition de résolution visant à améliorer le processus de désignation des responsables des grandes institutions culturelles, les (…)

Dans la suite des explications de vote, la parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe Gauche démocrate et républicaine. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la ministre déléguée, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, les (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. J’ai eu l’occasion d’intervenir à deux reprises, déjà, sur le thème de la fiscalité écologique : la première fois, lors de la conférence environnementale pour la transition écologique des 14 et 15 septembre 2012 ; la seconde, ici même, au (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, les députés du Front de gauche approuvent ce projet de loi qui, dans la lignée de la réforme du CSM, vise à consolider les (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, garantir l’indépendance de la justice, rendre l’impartialité des magistrats insoupçonnable, constituent des conditions (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. L’école de la République a permis à des générations de filles et de garçons d’acquérir des connaissances quel que soit leur milieu social. Elle a été un élément de la promotion sociale et de la citoyenneté, elle a permis à des (…)

La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je remercie Mme la ministre pour sa présentation très précise, qui répond pour partie à nombre de questions que nous allions poser. Cela permettra peut-être de faire tenir ses réponses dans les deux minutes imparties ! Ma première question porte sur les (…)