Interventions

La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique, madame la ministre déléguée chargée de la décentralisation, vous me permettrez de vous le dire sans ambages, la première lacune de votre texte, qui en comporte de nombreuses, (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Nous arrivons au terme de l’examen de ce projet de loi de séparation et de régulation des activités bancaires avec un sentiment d’inachevé. En effet, ce texte apparaît, au final, décevant tant il édulcore l’engagement du candidat François Hollande (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collègues, c’est avec gravité et préoccupation que je prends la parole sur ce projet de loi d’affirmation des métropoles. Vous l’avez compris, mesdames les ministres, notre désaccord (…)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les 30 et 31 mai derniers, se déroulaient les troisièmes journées de l’Agence de la biomédecine. À cette occasion, sa directrice a (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, comme notre groupe l’a indiqué avec force en première lecture, la clarification des compétences respectives du ministre de la justice et des magistrats du (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la défense, madame la rapporteure, mes chers collègues, cette proposition de loi instaure une journée nationale de la Résistance le 27 mai, (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, madame la rapporteure, mes chers collègues, le texte que nous examinons a pour unique objet de réécrire le premier alinéa de l’article L. 224-8 du (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous voici au terme du débat parlementaire sur le projet de loi concernant l’enseignement supérieur et la recherche. C’est avec beaucoup de (…)

M. le président. Dans les explications de vote communes, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Aujourd’hui, le cumul d’un mandat parlementaire avec des responsabilités exécutives locales est une pratique courante. Le non-cumul est l’exception et le (…)

M. le président. Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, débattre du non-cumul des mandats revient à traiter de la crise de la représentation politique qui (…)