Discussions générales

Lois 2ème lect. - Protection de l’identité

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons en deuxième lecture tend à lutter contre l’usurpation d’identité grâce à l’instauration d’un titre national d’identité biométrique. Ce texte, loin d’être anodin, pose de nombreux problèmes, à la fois juridiques, politiques et éthiques. (...)

Discussions générales Lien de causalité entre l’exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, mes chers collègues, vingt-cinq ans après l’explosion de la centrale nucléaire de Tchernobyl, la proposition de résolution de nos collègues du groupe SRC entend faciliter l’indemnisation des victimes en invitant le Gouvernement à établir un principe de « (...)

Discussions générales Débat sur la situation de l’industrie ferroviaire

- Intervention de

L’organisation de ce débat ayant été demandée par le groupe GDR, la parole est au premier orateur de ce groupe, M. Alain Bocquet. M. Alain Bocquet. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des transports, mes chers collègues, ce débat, proposé par les députés communistes et du Parti de gauche, intervient dans un moment très critique pour notre économie, marqué par le renforcement des difficultés (...)

Discussions générales Débat sur la situation de l’industrie ferroviaire

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous proposerai deux séries de réflexions. La première concerne les travaux de la commission d’enquête et les recommandations qu’elle a adoptées à l’unanimité. Ces recommandations sont de nature à inverser la tendance et à refuser le fatalisme de la désindustrialisation. (...)

Affaires étrangères Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen

- Intervention de

M. le président. Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, l’Europe est au bord du gouffre. Tous les responsables européens le reconnaissent et s’agitent depuis plusieurs mois sans le moindre résultat, si ce n’est la propagation de la crise. Onze sommets ont été (...)

Discussions générales Position abolitionniste de la France en matière de prostitution

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Mes chers collègues, aujourd’hui, à cette tribune, nous affirmons que la France ne doit pas se résigner à ce que des hommes et des femmes soient contraints à vendre leur corps. Prostitution de rue, prostitution étudiante, prostitution sur internet, trafic d’êtres humains : ces réalités sont les différentes facettes d’un même (...)

Développement durable Rénovation du réseau express régional d’Île-de-France

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la présente proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête devait initialement se focaliser sur les dysfonctionnements constatés sur la ligne A du RER, mais son objet a été étendu à l’ensemble du réseau express régional (...)

Culture et éducation Sécurité des mineurs accueillis dans le cadre d’un séjour à l’étranger

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous partageons toutes et tous le souci de sécurité qui fonde ce texte. C’est un souci également partagé par l’ensemble des bénévoles, par l’ensemble des hommes et des femmes qui, dans les associations (...)

Affaires étrangères Fonds européen de développement social, solidaire et écologique

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des affaires européennes, mes chers collègues, le projet de résolution que je présente aujourd’hui est le fruit d’un (...)

Affaires étrangères Fonds européen de développement social, solidaire et écologique

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Sandrier, premier orateur inscrit. M. Jean-Claude Sandrier. Tout d’abord, je voudrais dire que la beauté et la noblesse du débat politique, vous en conviendrez certainement avec moi, monsieur le ministre, existent quand l’adversaire politique répond aux arguments sans les caricaturer. Ce n’est pas ce que vous venez de faire. (...)

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