Discussions générales

Mme la présidente. La parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, nous arrivons au terme de la discussion d’un texte d’inspiration technocratique qui doit tout aux demandes explicites de la Commission européenne et du FMI, mais rien à (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, c’est avec plaisir que je prononce cette intervention en remplacement de ma collègue Jacqueline Fraysse, qui a participé à tous les débats mais est retenue par (…)

M. le président. Pour le groupe GDR, la parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Pour un autre son de cloche !… Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, messieurs les ministres, messieurs les présidents de commission – mon cher président Teissier –, chers collègues, par une (…)

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Après l’échec de la commission mixte paritaire, nous examinons à nouveau ce projet de loi de répartition des contentieux et d’allégement de certaines procédures juridictionnelles. Cet échec de la CMP sanctionne, en quelque sorte, les conditions dans (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, cher président Teissier, monsieur le rapporteur, chers collègues, la catastrophe industrielle qui a succédé au tsunami au Japon a révélé une relative impréparation des autorités et de (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 permet au Gouvernement, profitant d’une embellie passagère des (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collèges, la proposition de loi dont nous achevons l’examen ne pèche pas par ses intentions, mais par ses articles mêmes. Parée d’objectifs ambitieux, elle (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la proposition de loi d’origine sénatoriale qui nous est présentée aujourd’hui se fixe pour ambition de lutter concrètement contre le phénomène de l’usurpation d’identité, dont (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, tous les acteurs de la presse disent leur inquiétude pour l’avenir de ce secteur. Dès 2008, les états généraux ont témoigné de cet état de crise. Baisse des ventes, (…)

. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, les auteurs de la proposition de loi relative au patrimoine monumental de l’État prétendaient, dans leur exposé des motifs, donner « un signal fort pour tous les citoyens (…)