Discussions générales

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Pierre Gosnat. M. Pierre Gosnat. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, mes chers collègues, j’ai entendu M. Richert qualifier le présent débat d’« assez simple », et la rapidité de (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, au terme d’une discussion parlementaire trop rapidement expédiée par le recours injustifié à la procédure accélérée, nous voici finalement réunis pour qu’une majorité puisse (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Pierre Gosnat. M. Pierre Gosnat. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, cette proposition de loi, déposée sur le bureau du Sénat il y a trois ans, n’a pas suscité l’engouement de la représentation nationale, contrairement au débat sur la (…)

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au terme de la discussion d’un texte qui se voulait à l’origine annonciateur d’un grand « printemps fiscal », mais qui débouche en définitive, comme nous pouvions nous y (…)

La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un maximum de dix minutes. M. Jean-Pierre Brard. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, avant d’en venir au fond du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l’allégement de certaines procédures juridictionnelles, je (…)

M. Roland Muzeau. Pour lever toute ambiguïté sur le sens de notre motion de renvoi en commission, je tiens dès à présent à indiquer que les députés communistes, républicains et du parti de gauche considèrent qu’il est urgent et nécessaire d’agir pour donner aux professionnels que sont les médecins du travail le (…)

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, dans son rapport annuel sur la situation sociale dans le monde, rendu public mercredi dernier, le département des affaires économiques et sociales de l’ONU estimait que « les (…)

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, exception faite du discours du président de la commission des finances, le vôtre et celui du rapporteur général ont été très lénifiants. M. François Baroin, ministre. Avez-vous bien dit « lénifiants » ? M. Jean-Pierre Brard. Oui, (…)

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Sandrier. M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, il n’est qu’à lire l’exposé des motifs du présent projet de loi de règlement pour constater que, (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier. M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai écouté attentivement Jean-François Mancel, qui voulait nous apprendre à faire mieux avec beaucoup moins, et je pensais qu’il s’adressait aux patrons et (…)