Finances

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Roland Muzeau. Monsieur le Premier ministre, on chiffre aujourd’hui à 30 000 milliards de dollars le fiasco du capitalisme à l’échelle mondiale. (Rires et exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Vous êtes (…)

Le projet de loi de finances pour 2009, encadré par la loi de programmation des finances publiques pour 2209 à 2012, va être un facteur d’affaiblissement de l’action de l’Etat, au moment où celui- ci devrait se muscler pour affronter une crise économique, financière, et bientôt sociale, majeure. Il est vrai que les (…)

Les député-e-s communistes et républicains voteront contre la première partie du projet de loi de finances qui fixe les recettes de l’Etat pour l’an prochain. Ce texte contient, en effet, tous les ingrédients d’une politique qui tourne le dos aux besoins des populations. En refusant d’envisager une fiscalité plus (…)

Les annonces faites par Nicolas Sarkozy aujourd’hui en Haute-Savoie affichent un volontarisme derrière lequel se cache en réalité une vraie attaque contre les collectivités territoriales. Sous couvert d’encadrement du libéralisme, le Président de la République réalise le voeu le plus cher des libéraux, celui de (…)

Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre, chers collègues, le choc de la crise financière et économique est en train de frapper de plein fouet les collectivités territoriales. Entre les difficultés pour trouver des financements à des taux acceptables, l’explosion du coût des remboursements (…)

Les député-e-s communistes et républicains demandent le retrait du projet de loi de programmation des finances publiques pour 2009-2012, présenté cet après-midi à l’Assemblée nationale. Alors que tous les experts, dont ceux de l’OCDE, prévoient une croissance de 0,7% au mieux en France l’an prochain, le texte (…)

Nous l’avons observé durant tous les débats : la majorité présidentielle n’a cessé de se réfugier derrière un argument surprenant : la crise est subite et elle n’était pas prévisible. Qui peut sérieusement croire à une telle défense ? Comme l’a montré M. Brard, la majorité savait depuis des années, comme tout le (…)

Monsieur le président, Monsieur le secrétaire d’État, Mes chers collègues, Le projet de loi soumis à notre approbation s’inscrit dans le mouvement d’adaptation des procédures juridictionnelles nationales aux exigences d’une juridiction supranationale : la Cour européenne des droits de l’homme. La jurisprudence (…)

Dans la foulée de l’accord politique trouvé dimanche lors de l’Eurogroupe, le Conseil des ministres a adopté cet après-midi un plan de soutien aux banques françaises visant à relancer le marché du crédit interbancaire et recapitaliser les banques en difficulté. Ce plan de sauvetage, qui devrait venir devant (…)

A l’occasion du débat sur la situation financière, Jean-Pierre Brard a formulé au nom des députés communistes et républicains, des propositions à mettre en œuvre immédiatement pour « rompre avec les mécanismes qui ont provoqué la crise » actuelle. « La spéculation financière détruit l’économie réelle », a-t-il (…)