Finances

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, exception faite du discours du président de la commission des finances, le vôtre et celui du rapporteur général ont été très lénifiants. M. François Baroin, ministre. Avez-vous bien dit « lénifiants » ? M. Jean-Pierre Brard. Oui, (…)

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Sandrier. M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, il n’est qu’à lire l’exposé des motifs du présent projet de loi de règlement pour constater que, (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier. M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai écouté attentivement Jean-François Mancel, qui voulait nous apprendre à faire mieux avec beaucoup moins, et je pensais qu’il s’adressait aux patrons et (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. D’abord, je voudrais informer notre assemblée qu’une délégation du groupe GDR va se rendre prochainement au Budenstag à Berlin pour rencontrer nos collègues Die Linke sur les questions de l’énergie, que nous recevrons à l’automne une (…)

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, mes chers collègues, cette proposition de résolution prévoit, aux termes de son article (…)

M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le président, monsieur le le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, mes chers collègues, nous avons assisté tout à l’heure à deux discours fantastiques, celui de Charles-Amédée de Courson et celui de Jérôme Chartier. Le Nouveau (…)

Nul besoin d’être devin, ni météorologue pour savoir que cette semaine s’annonce encore bien ensoleillée pour les plus fortunés. La réforme de la fiscalité proposée par le gouvernement et la majorité présidentielle n’a, en effet, pas de quoi assombrir leur moral. Pour eux, le relèvement du seuil de l’Impôt de (…)

M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, le Gouvernement n’a cessé, depuis dix ans, et plus encore depuis 2007, de favoriser exclusivement les revenus du patrimoine, quitte à accroître les inégalités dans des proportions inouïes, puisque désormais, 6,5 millions de (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, notre groupe, lui aussi, sera unanime. Par le texte qui nous est proposé, le Gouvernement cherche à graver durablement dans le marbre de notre constitution une politique régressive basée sur une baisse de la fiscalité et une réduction des dépenses (…)

Le Procureur général près de la Cour de cassation a saisi la commission des requêtes de la Cour de justice de la République du dossier relatif au règlement arbitral du litige opposant le Consortium de réalisation à Bernard Tapie, « aux fins de solliciter son avis sur les faits d’abus d’autorité, susceptibles (…)