Finances

Explications de vote et scrutins PLF 2013 : Solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. En mars dernier, l’Observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale a publié son septième rapport, intitulé Crise économique, marché du travail et pauvreté. Ce (…)

Explications de vote et scrutins PLF 2013 : Solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Comme la plupart des missions, la mission « Santé » s’inscrit dans la politique d’austérité décidée par le Gouvernement, en négligeant les conséquences à attendre de la réduction des moyens (…)

Explications de vote et scrutins PLF 2013 : Recherche et enseignement supérieur

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe GDR. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, comme son prédécesseur, ce Gouvernement a fait le choix de présenter un budget 2013 entièrement assujetti au cadre dogmatique de l’austérité. C’est (…)

Explications de vote et scrutins PLF 2013 : Conseil et contrôle de l’État, pouvoirs publics, direction de l’action du Gouvernement

- Intervention de

La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe GDR. M. Patrice Carvalho. Il est toujours difficile de raisonner en termes d’économies budgétaires à propos d’institutions républicaines. Il convient en effet de garantir leur bon fonctionnement au service de nos concitoyens. L’austérité et la rigueur budgétaire (…)

Explications de vote et scrutins PLF 2013 : Administration générale et territoriale de l’Etat

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe GDR. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le ministre délégué, chers collègues, faire des économies sur les dépenses publiques est devenu une rengaine. Il s’agit d’entrer dans un cercle vertueux, nous affirme-t-on. S’il s’agit de (…)

Discussions générales PLF 2013 (séance publique) : Écologie, développement et aménagement durables

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour une première question. M. Patrice Carvalho. Madame la ministre, suite à la remise du rapport Gallois, le Gouvernement a annoncé son intention de mettre en place d’ici 2016 une nouvelle fiscalité écologique – nous en avons déjà parlé tout à l’heure – dont le (…)

Discussions générales PLF 2013 (séance publique) : Travail et emploi

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Monsieur le ministre, le budget que vous nous présentez comporte un important chapitre intitulé « Accompagnement des mutations économiques et développement de l’emploi ». Tout ce qui y figure est sans aucun doute utile. Néanmoins, cela (…)

Discussions générales PLF 2013 (séance publique) : Défense

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la défense, mes chers collègues, nous examinons un budget « Défense » de continuation avec la législature précédente. Le ministère connaîtra 7 (…)

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