Finances

Discussions générales PLF 2014 (commission élargie) : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

- Intervention de

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la forêt. La forêt française est une force pour notre pays. La troisième d’Europe par sa superficie, elle présente une grande variété d’essences et bénéficie d’une qualité d’entretien remarquable. Mais nos forêts sont de plus en plus sollicitées ; (…)

Discussions générales PLF 2014 (commission élargie) : économie

- Intervention de

suppléant M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances. Madame la présidente, monsieur le président, mesdames les ministres, je vous prie tout d’abord d’excuser l’absence de notre collègue Nicolas Sansu, qui sera bien entendu présent lors du débat en séance publique, le jeudi 7 novembre. Cette (…)

Explications de vote et scrutins Lect. déf. Pt lutte contre la fraude fiscale et grande délinquance économique et financière et lect. déf. Pt org. Procureur de la République financier

- Intervention de

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le ministre, chers collègues, selon le rapport présenté il y a un peu moins d’un mois par nos collègues Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan, la (…)

Discussions générales PLF 2014 (séance) : enseignement scolaire

- Intervention de

Monsieur le président, madame et messieurs les ministres, monsieur le président de la commission, mesdames les rapporteures, nous sommes en présence d’un budget d’une espèce rare : un budget en augmentation, ce dont nous nous félicitons. Mais cette augmentation est encore maigre au regard des années de diète que (…)

Discussions générales PLF 2014 (commission élargie) : immigration, asile et intégration

- Intervention de

J’insiste à mon tour sur la nécessité de réformer en profondeur la procédure de traitement des demandes d’asile et le dispositif d’accueil des demandeurs, notamment dans l’esprit du rapport rendu en février dernier par la Coordination française pour le droit d’asile, qui regroupe une vingtaine d’associations. Et je (…)

Discussions générales PLF 2014 (commission élargie) : Médias, livres et industries culturelles

- Intervention de

Je tiens tout d’abord à rendre hommage une nouvelle fois aux deux journalistes de RFI assassinés parce qu’ils faisaient leur métier. C’est signifier notre attachement à la liberté de la presse sans laquelle aucune démocratie ne peut exister. Travailler aujourd’hui sur le budget des médias a valeur de symbole. (…)

Discussions générales PLF 2014 (question en séance) : enseignement scolaire

- Intervention de

La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Patrice Carvalho. Le 29 août dernier, le Premier ministre a annoncé la titularisation progressive de 28 000 auxiliaires de vie scolaire, ainsi que la reconnaissance de leur métier grâce à la mise en place d’un diplôme (…)

Discussions générales PLF 2014 (séance) : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, messieurs les ministres, madame la présidente de la commission de la défense, chers collègues, les crédits consacrés à la reconnaissance et la réparation au monde (…)

Discussions générales PLF 2014 : débat sur les investissements d’avenir

- Intervention de

Le programme des investissements d’avenir et son enveloppe de 12 milliards d’euros, présentés par le Premier ministre au mois de juillet dernier, se situent dans le prolongement du précédent projet de 35 milliards d’euros. Sur ces 35 milliards, on nous dit que 28,6 milliards ont été engagés, c’est-à-dire affectés à (…)

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