Finances

Discussions générales PLF 2014 (séance) : Immigration, asile et intégration

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et pour cinq minutes. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, messieurs les ministres, chers collègues, les dotations globales de la mission « Immigration, asile et intégration » diminuent en 2014. Elles (…)

Discussions générales PLF 2014 (séance) : relations avec les collectivités territoriales

- Intervention de

La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Monsieur le président, mesdames, messieurs, vous ne serez pas étonnés que, sans prendre de précaution particulière de langage, je commence mon propos en condamnant fermement la baisse de 1,5 milliard d’euros de concours financiers de l’État aux (…)

Discussions générales PLF 2014 (séance) : solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. La mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » s’articule en cinq programmes : la lutte contre la pauvreté, avec notamment le revenu de solidarité active, les actions en faveur des (…)

Discussions générales PLF 2014 (séance) : solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

La parole est à M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers (…)

Discussions générales PLF 2014 (séance) : sport, jeunesse et vie associative

- Intervention de

La parole est à Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. Votre ministère, madame la ministre, est l’un des beaux vecteurs de la République. (…)

Discussions générales PLF 2014 (commission élargie) : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

- Intervention de

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour la forêt. La forêt française est une force pour notre pays. La troisième d’Europe par sa superficie, elle présente une grande variété d’essences et bénéficie d’une qualité d’entretien remarquable. Mais nos forêts sont de plus en plus sollicitées ; (…)

Discussions générales PLF 2014 (commission élargie) : économie

- Intervention de

suppléant M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances. Madame la présidente, monsieur le président, mesdames les ministres, je vous prie tout d’abord d’excuser l’absence de notre collègue Nicolas Sansu, qui sera bien entendu présent lors du débat en séance publique, le jeudi 7 novembre. Cette (…)

Explications de vote et scrutins Lect. déf. Pt lutte contre la fraude fiscale et grande délinquance économique et financière et lect. déf. Pt org. Procureur de la République financier

- Intervention de

La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le ministre, chers collègues, selon le rapport présenté il y a un peu moins d’un mois par nos collègues Alain Bocquet et Nicolas Dupont-Aignan, la (…)

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