Explications de vote et scrutins

Affaires sociales Pt garantissant l’avenir et la justice du système de retraites

- Intervention de

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Pourquoi ? Pourquoi tant de précipitation à obéir aux diktats des marchés financiers, du patronat et de la Commission européenne ? M. Jean-Paul Bacquet. Et pourquoi pas du grand capital ? M. André (…)

Affaires économiques Pn visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel

- Intervention de

Au titre des explications de vote, la parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, mes chers collègues, la proposition de loi sur laquelle nous avons à nous prononcer prolonge la loi dite « de sécurisation de l’emploi », (…)

Affaires économiques Pt accès au logement et urbanisme rénové

- Intervention de

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, mesdames, messieurs, à l’issue de ce débat approfondi sur le projet de loi pour l’accès au logement et à un urbanisme rénové, (…)

Lois Pt modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles

- Intervention de

La parole est à M. François Asensi, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. François Asensi. Dans la torpeur de l’été, le Gouvernement a usé d’un véritable coup de force pour bouleverser radicalement l’organisation territoriale de notre pays. M. Hervé Gaymard. Très bien ! M. François Asensi. En (…)

Affaires sociales Pn sénat relative à la bioéthique (recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires)

- Intervention de

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les 30 et 31 mai derniers, se déroulaient les troisièmes journées de l’Agence de la biomédecine. À cette occasion, sa directrice a (…)

Lois Pt org. interdiction cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et pt interdiction cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen

- Intervention de

M. le président. Dans les explications de vote communes, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Aujourd’hui, le cumul d’un mandat parlementaire avec des responsabilités exécutives locales est une pratique courante. Le non-cumul est l’exception et le (…)

Explications de vote et scrutins PR commission d’enquête projet de fermeture de l’usine Goodyear d’Amiens-Nord

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteure, il nous est proposé, par quatre de nos collègues du groupe socialiste, de mettre en place une commission d’enquête sur (…)

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