Discussions générales

M. le président. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, nous arrivons au terme de notre débat sur l’ouverture du droit au mariage pour toutes et tous. M. Yves Fromion. Pas encore ! Mme Marie-George Buffet. L’heure de (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, notre assemblée est appelée à examiner en lecture définitive ce projet de loi relatif aux élections locales. Force est de constater que, s’agissant des (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, madame la rapporteure, mes chers collègues, c’est avec un vrai plaisir que je supplée, une fois de plus, Patrice Carvalho, empêché pour raisons de santé. Je (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, je dirai que ce qu’il y a de pire, dans vos interventions, c’est le mépris. Je considère en effet que (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission du développement durable, monsieur le président de la commission des affaires économiques, madame et monsieur les rapporteurs, chers collègues, M. Patrice (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je commencerai par revenir sur la méthode retenue et son calendrier. Dès le début, notre groupe a indiqué combien il lui semblait curieux de décider du mode de (…)

Mme la présidente. J’ai reçu de M. André Chassaigne et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, monsieur le (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Cette proposition de loi établissant une circonscription unique pour l’élection des représentants français au Parlement européen est pertinente et opportune, …. M. François Loncle. Très bien ! M. Marc Dolez. …notamment parce qu’elle tire les leçons de (…)

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, tout est prêt – enfin ! –, pour adopter ce texte. Permettez-moi, tout d’abord, de dire ma profonde satisfaction et celle de l’ensemble des députés du Front de gauche… (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je voudrais commencer mon propos par deux remarques. La première, qui rejoint celle que vient de faire Alain Tourret, concerne le calendrier. En première lecture, le groupe GDR s’était (…)