Discussions générales

Lois Pt prorogation mandat des membres de l’Assemblée des français de l’étranger et Pt représentation des français établis hors de France (DG commune)

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, plus de deux millions de citoyens français ont fait le choix de vivre à l’étranger. Malgré l’éloignement, nos compatriotes expatriés ont le droit de participer à la vie (…)

Affaires sociales Pn déblocatge exceptionnel de la participation et de l’intéressement

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes appelés aujourd’hui à nous prononcer sur une proposition de loi qui fait écho à une mesure annoncée par le Président François (…)

Lois 2ème lect. - Pt org. et Pt portant application de l’article 11 de la Constitution (DG commune)

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, le référendum dit d’initiative populaire, présenté comme une innovation fondamentale de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, était, selon ses promoteurs, censé donner un (…)

Affaires sociales Pn renforcement des droits des patients en fin de vie

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, l’adoption en 2005 de la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie a constitué une véritable avancée pour notre société. Elle était devenue indispensable en (…)

Affaires sociales Questions à la ministre des affaires sociales et de la santé : situation des hôpitaux

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la ministre, ma question porte sur la situation des hôpitaux en général, et de l’hôpital Foch de Suresnes en particulier. Le 4 mars dernier, vous rendiez public le pacte (…)

Finances Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité de la France 2013-2017

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Nicolas Sansu. M. Nicolas Sansu. Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, le débat qui nous réunit en cette fin d’après-midi doit se comprendre à l’aune de la situation économique, sociale et politique de notre pays. Près de dix millions de nos (…)

Défense nationale Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongatiion de l’intervention des forces françaises au Mali

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, messieurs les ministres, mesdames les présidentes de commission, chers collègues, j’ouvre le feu (Exclamations sur les bancs du groupe UMP)… M. Christian Jacob. On ne tire pas (…)

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