Discussions générales

Discussions générales Conseillers territoriaux

- Intervention de

Mme la présidente. Dans la discussion générale, la parole est à M. Pierre Gosnat. M. Pierre Gosnat. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, mes chers collègues, j’ai entendu M. Richert qualifier le présent débat d’« assez simple », et la rapidité de ses propos trahissait à mes yeux une précipitation tout à fait coupable. En fait, c’est dans (...)

Lois Justice : CMP - participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Michel Vaxès. M. Michel Vaxès. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, au terme d’une discussion parlementaire trop rapidement expédiée par le recours injustifié à la procédure accélérée, nous voici finalement réunis pour qu’une majorité puisse satisfaire l’exigence présidentielle d’adopter avant l’été un projet d’affichage politique. (...)

Lois CMP : libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Pierre Gosnat. M. Pierre Gosnat. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, cette proposition de loi, déposée sur le bureau du Sénat il y a trois ans, n’a pas suscité l’engouement de la représentation nationale, contrairement au débat sur la défiscalisation des œuvres d’art qui nous a occupés il y a quelques semaines. À écouter les (...)

Finances CMP : Loi de finances rectificative pour 2011

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous arrivons au terme de la discussion d’un texte qui se voulait à l’origine annonciateur d’un grand « printemps fiscal », mais qui débouche en définitive, comme nous pouvions nous y attendre, sur un train de mesures dont le cynisme le dispute à l’inconséquence. Vous (...)

Lois Répartition du contentieux et allégement de certaines procédures juridictionnelles

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour un maximum de dix minutes. M. Jean-Pierre Brard. Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, avant d’en venir au fond du projet de loi relatif à la répartition des contentieux et à l’allégement de certaines procédures juridictionnelles, je voudrais déplorer les conditions dans lesquelles notre assemblée est amenée à examiner ce (...)

Affaires sociales Organisation de la médecine du travail : motion de renvoi en commission

- Intervention de

M. Roland Muzeau. Pour lever toute ambiguïté sur le sens de notre motion de renvoi en commission, je tiens dès à présent à indiquer que les députés communistes, républicains et du parti de gauche considèrent qu’il est urgent et nécessaire d’agir pour donner aux professionnels que sont les médecins du travail le pouvoir d’agir en toute indépendance sur le travail lui-même et son organisation trop souvent (...)

Finances 2ème lect. équilibre des finances publiques

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, dans son rapport annuel sur la situation sociale dans le monde, rendu public mercredi dernier, le département des affaires économiques et sociales de l’ONU estimait que « les gouvernements doivent réagir avec prudence en faveur de la consolidation budgétaire et l’adoption (...)

Finances Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2010 : Motion de rejet préalable

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard. M. Jean-Pierre Brard. Monsieur le ministre, exception faite du discours du président de la commission des finances, le vôtre et celui du rapporteur général ont été très lénifiants. M. François Baroin, ministre. Avez-vous bien dit « lénifiants » ? M. Jean-Pierre Brard. Oui, monsieur le ministre, j’ai dit non pas « léninistes », mais bien « lénifiants ». M. Jean-Michel (...)

Finances Règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2010

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Sandrier. M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, il n’est qu’à lire l’exposé des motifs du présent projet de loi de règlement pour constater que, du côté du Gouvernement, l’heure est toujours à l’autosatisfaction. Le document insiste ainsi (...)

Finances Débat d’orientation des finances publiques

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Sandrier. M. Jean-Claude Sandrier. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j’ai écouté attentivement Jean-François Mancel, qui voulait nous apprendre à faire mieux avec beaucoup moins, et je pensais qu’il s’adressait aux patrons et actionnaires du CAC 40. Mais je n’ai finalement pas l’impression que c’était son propos. Les budgets (...)

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