- Intervention de Jacqueline Fraysse
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les 30 et 31 mai derniers, se déroulaient les troisièmes journées de l’Agence de la biomédecine. À cette occasion, sa directrice a (…)
- Intervention de Marc Dolez
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la garde des sceaux, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, comme notre groupe l’a indiqué avec force en première lecture, la clarification des compétences respectives du ministre de la justice et des magistrats du (…)
- Intervention de Jean-Jacques Candelier
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission de la défense, madame la rapporteure, mes chers collègues, cette proposition de loi instaure une journée nationale de la Résistance le 27 mai, (…)
- Intervention de Jean-Jacques Candelier
M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, madame la rapporteure, mes chers collègues, le texte que nous examinons a pour unique objet de réécrire le premier alinéa de l’article L. 224-8 du (…)
- Intervention de Marie-George Buffet
Mme la présidente. La parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous voici au terme du débat parlementaire sur le projet de loi concernant l’enseignement supérieur et la recherche. C’est avec beaucoup de (…)
- Intervention de Marc Dolez
M. le président. Dans les explications de vote communes, la parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Aujourd’hui, le cumul d’un mandat parlementaire avec des responsabilités exécutives locales est une pratique courante. Le non-cumul est l’exception et le (…)
- Intervention de Marc Dolez
M. le président. Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, débattre du non-cumul des mandats revient à traiter de la crise de la représentation politique qui (…)
- Intervention de Patrice Carvalho
M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho, au nom du groupe GDR. M. Patrice Carvalho. L’on se souvient que, parallèlement aux discussions concernant le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance, ou TSCG, entré en vigueur au 1er janvier dernier, la Commission avait présenté à l’automne (…)
- Intervention de Gaby Charroux
M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux. M. Gaby Charroux. M. le président de la commission des finances a fait valoir la semaine dernière que le Gouvernement ne tiendrait pas les objectifs de réduction du déficit public qu’il s’était fixés. Cependant, le remède préconisé par l’UMP est d’appeler le (…)
- Intervention de Patrice Carvalho
M. le président. La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je veux tout d’abord dire une nouvelle fois combien nous désapprouvons ce type de texte : on y trouve juxtaposées plusieurs directives européennes sans (…)
