Propositions de résolution

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Gaby CHARROUX, Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Suite au terrible accident survenu à l’usine (…)

présentée par Madame et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Il y a 142 ans, le 18 mars 1871, débutait la Commune de Paris, insurrection née des souffrances (…)

présentée par Monsieur le député : Jean-Jacques CANDELIER EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 27 juillet 1953, après trois années et des millions de morts, les combats de la Guerre de Corée prirent fin avec la conclusion d’un simple accord d’armistice. Soixante ans après le cessez-le-feu, aucun traité de paix (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s, Alain BOCQUET, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La présente proposition de résolution prolonge (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le contexte de la production d’électricité a (…)

présentée par Messieurs les députés : Jean-Jacques CANDELIER et Patrice CARVALHO, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Il est opportun de créer une commission d’enquête sur l’action du Gouvernement en matière de libération des otages français détenus à l’étranger. Au-delà d’une actualité forte, l’exigence de (…)

présentée par Madame et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Selon l’ancien vice-président du MEDEF (magazine Challenges du 28 janvier 2010), dans la configuration du capitalisme (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La Seine-Saint-Denis compte 1 502 340 habitants (…)

présentée par Mesdames et Messieurs André CHASSAIGNE, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 15 octobre 1987, un coup d’État mené par l’actuel (…)

présentée par Mesdames et Messieurs Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, En mai 2010, la commission de la défense nationale et des forces (…)