Propositions de résolution

présentée par Madame et Messieurs les député-e-s : M. Jean-Jacques CANDELIER, Mme Jacqueline FRAYSSE et M. Gaby CHARROUX, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le ministre de l’intérieur est revenu, samedi 22 août 2015, sur les circonstances de l’attaque intervenue dans le train Thalys Amsterdam-Paris : « Chacun (…)

présentée par Monsieur le député : M. Jean-Jacques CANDELIER, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Avec le Pacte de stabilité 2014-2017, le Gouvernement mène une politique d’austérité jamais vue en France. Les efforts demandés à la Nation, de l’ordre de 50 milliards d’euros, sont inédits. Les efforts d’économies (…)

présentée par Messieurs les députés : Jean-Jacques CANDELIER, Alain BOCQUET EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Afin de se plier aux règles européennes et de réduire son déficit budgétaire, le Gouvernement a fait adopter une loi de programmation des finances publiques réduisant de 50 milliards d’euros les (…)

présentée par Messieurs les députés : Jean-Jacques CANDELIER, Alain BOCQUET, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Afin de se plier aux règles européennes et de réduire son déficit budgétaire, le Gouvernement a fait adopter une loi de programmation des finances publiques réduisant de 50 milliards d’euros les (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Alain BOCQUET, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Un rapport adopté en février 2015 par l’Union (…)

présentée par Messieurs les députés : Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO et Gaby CHARROUX, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Un appel pluraliste a été lancé pour la dénonciation par la France du Traité de l’Atlantique nord et le retrait de ses armées du commandement intégré. Le 21 mai 2015 à l’Assemblée (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Jean-Jacques CANDELIER, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Tous les jours, des enfants, des femmes, des (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Nicolas SANSU, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ et Jacqueline FRAYSSE, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Pour se conformer à ses engagements européens (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Nicolas SANSU, François ASENSI, Bruno Nestor AZEROT, Huguette BELLO, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, Alfred MARIE-JEANNE et Jean-Philippe NILOR, EXPOSÉ (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : André CHASSAIGNE, François ASENSI, Alain BOCQUET, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Malgré des engagements de campagne solennels et (…)