Développement durable

Discussions générales Transports : régulation des transports ferroviaires et guidés

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, alors même que l’encre du Grenelle 1 n’est pas complètement sèche et que le Grenelle 2 devrait peut-être enfin venir devant le Parlement dans les mois à venir, vous vous apprêtez à priver le pays d’un levier majeur en amorçant la privatisation du (…)

Discussions générales Environnement : mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les députés communistes n’étaient pas conviés à cette commission mixte paritaire. Nous n’avons donc pas pu participer à ce consensus. Nous constatons que la CMP n’a pas porté sur des points cruciaux, et n’a évidemment pas bouleversé (…)

Discussions générales Environnement : mise en œuvre du Grenelle de l’environnement

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux redire ici, en abordant cette deuxième lecture du Grenelle de l’environnement, la contradiction fondamentale entre les orientations libérales de l’Europe, la « concurrence libre et non faussée » que vous appliquez, et les réponses (…)

Questions au gouvernement Publicités, ondes électromagnétiques et libertés individuelles

- par

M. le président. La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Martine Billard. Monsieur le président, avant de poser ma question, je voudrais, au nom du groupe GDR, assurer les populations des Antilles, de la Guyane et de La Réunion de notre entière solidarité dans (…)

Discussions générales Energie : reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais ou accidents nucléaires

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dix-huit propositions de loi ont été déposées sur cette question relative au traitement sanitaire des essais nucléaires, ce qui prouve que celle-ci dépasse largement les clivages politiques. Il s’agit du droit à réparation pour des populations (…)

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