Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec l’examen de cette proposition de loi à l’initiative de nos collègues socialistes, cette assemblée a connu, pendant quelques heures, un regain d’intérêt pour la politique d’aménagement du territoire. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe (…)
Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, les députés communistes, républicains et du Parti de gauche soutiennent cette proposition de loi visant à instaurer un bouclier rural. La France a un atout considérable : depuis 1945, ses territoires ruraux ont pu bénéficier de la présence forte des (…)
M. le président. La parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe GDR. M. Daniel Paul. Monsieur le Premier ministre, les Japonais vivent des heures tragiques. En quelques jours, des secousses sismiques à répétition, un violent tsunami et de graves dégradations affectant plusieurs réacteurs nucléaires ont plongé le (…)
M. le président. La parole est à M. Daniel Paul, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Daniel Paul. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, je veux tout d’abord dire notre solidarité avec les habitants de La Réunion, victimes d’inondations catastrophiques. (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Comment analyser l’enchaînement des dysfonctionnements qui ont marqué l’actualité des transports aériens, ferroviaires et routiers au cours des dernières semaines de 2010 ? On peut comprendre que les difficultés climatiques exceptionnelles nécessitent la mise en œuvre de (…)
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le texte que nous examinons est issu d’une proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit communautaire, déposée le 6 septembre 2010 sur le bureau du Sénat par MM. Gérard (…)
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous nous associons bien volontiers à cette proposition de loi qui vise à permettre l’information des voyageurs qui achètent un billet entraînant un vol sur une compagnie aérienne figurant sur la liste noire de l’Union européenne. Ceux-ci (…)
Monsieur le président, mes chers collègues, je veux d’abord dire à ceux qui s’apprêtent à voter ce texte que les élus locaux de notre pays sont en état d’alerte. Ils suivent attentivement nos travaux qui s’achèvent. Ils sont témoins, jour après jour, des revirements des uns et des autres, du bricolage du (…)
Une majorité de sénateurs, certes infime, s’est finalement couchée devant les exigences de Nicolas Sarkozy et du Gouvernement, représentés alors non pas par un Auvergnat, mais par deux : Brice Hortefeux et Alain Marleix. Envolées, les belles exigences sur la parité, le pluralisme, la représentation des petits (…)
J’ai hésité avant de monter à la tribune car j’ai cru m’être trompé de salle, monsieur le ministre. Il y avait en effet un côté Comédie française dans votre intervention. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) La pièce était-elle Fin de partie de Beckett, puisque vous annonciez éventuellement votre départ ? (…)