Développement durable

Explications de vote et scrutins Aménagement du territoire : instauration d’un bouclier rural au service des territoires d’avenir

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec l’examen de cette proposition de loi à l’initiative de nos collègues socialistes, cette assemblée a connu, pendant quelques heures, un regain d’intérêt pour la politique d’aménagement du territoire. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe (…)

Discussions générales Aménagement du territoire : instauration d’un bouclier rural au service des territoires d’avenir

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, les députés communistes, républicains et du Parti de gauche soutiennent cette proposition de loi visant à instaurer un bouclier rural. La France a un atout considérable : depuis 1945, ses territoires ruraux ont pu bénéficier de la présence forte des (…)

Propositions de résolution PR n°3082 - d’une commission d’enquête sur les causes profondes des dysfonctionnements constatés dans le secteur des transports en décembre 2010

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , , , , , , et

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Comment analyser l’enchaînement des dysfonctionnements qui ont marqué l’actualité des transports aériens, ferroviaires et routiers au cours des dernières semaines de 2010 ? On peut comprendre que les difficultés climatiques exceptionnelles nécessitent la mise en œuvre de (…)

Discussions générales Union européenne : adaptation de la législation au droit de l’UE

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le texte que nous examinons est issu d’une proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit communautaire, déposée le 6 septembre 2010 sur le bureau du Sénat par MM. Gérard (…)

Discussions générales Transports : sanction de la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous nous associons bien volontiers à cette proposition de loi qui vise à permettre l’information des voyageurs qui achètent un billet entraînant un vol sur une compagnie aérienne figurant sur la liste noire de l’Union européenne. Ceux-ci (…)

Explications de vote et scrutins Collectivités territoriales : réforme des collectivités

- Intervention de

Monsieur le président, mes chers collègues, je veux d’abord dire à ceux qui s’apprêtent à voter ce texte que les élus locaux de notre pays sont en état d’alerte. Ils suivent attentivement nos travaux qui s’achèvent. Ils sont témoins, jour après jour, des revirements des uns et des autres, du bricolage du (…)

Discussions générales Collectivités territoriales : réforme des collectivités

- Intervention de

Une majorité de sénateurs, certes infime, s’est finalement couchée devant les exigences de Nicolas Sarkozy et du Gouvernement, représentés alors non pas par un Auvergnat, mais par deux : Brice Hortefeux et Alain Marleix. Envolées, les belles exigences sur la parité, le pluralisme, la représentation des petits (…)

Discussions générales Environnement : engagement national pour l’environnement (Grenelle II)

- Intervention de

J’ai hésité avant de monter à la tribune car j’ai cru m’être trompé de salle, monsieur le ministre. Il y avait en effet un côté Comédie française dans votre intervention. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) La pièce était-elle Fin de partie de Beckett, puisque vous annonciez éventuellement votre départ ? (…)

Dernières vidéos

Quand Bolloré, allié de l'extrême droite, étend son empire dans le monde culturel, que faites-vous ? En savoir plus
Frédéric Maillot dénonce la diminution des emplois aidés "parcours emploi compétence" à la Réunion En savoir plus

A la Une

Thématiques :

Affaires européennes Affaires économiques Lois Finances Développement durable Affaires sociales Défense nationale Affaires étrangères Voir toutes les thématiques