Développement durable

M. le président. La parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Une nouvelle conférence internationale sur le climat aura lieu du 28 novembre au 9 décembre à Durban, en Afrique du Sud. Si le sommet de Cancun n’a finalement fait qu’entériner le pseudo-accord de Copenhague de décembre 2009, Durban risque (…)

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, notre groupe ne votera pas le projet de loi relatif à la protection des consommateurs. Nous considérons, en effet, que ce texte (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collèges, la présente proposition de loi a le mérite de la clarté, cette clarté que n’a pas eu le Gouvernement, lorsqu’au mois de mai dernier, il faisait voter une proposition de loi se (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous avions prévenu, au cours de l’examen du texte proposé par M. Jacob, que les entreprises titulaires des permis tenteraient de contourner la loi, car elle était (…)

M. le président. La parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, il était question, dans le texte initial de cette proposition de loi du groupe UMP, d’interdire l’exploitation des (…)

Mme la présidente. La parole est à M. Patrick Braouezec. M. Patrick Braouezec. Madame la présidente, monsieur le ministre, le Grand Paris, tel qu’il a été imposé depuis ses origines, ne permet pas spontanément de faire émerger une conception de l’ensemble de la métropole qui inclurait l’ensemble des territoires (…)

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, près de huit Français sur dix estiment aujourd’hui qu’il est difficile de trouver un logement et 56 % d’entre eux craignent de (…)

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous devions légiférer pour abroger les permis d’exploration et d’exploitation des gaz de schiste. L’unanimité tant vantée de tout l’hémicycle pour s’opposer fermement à ces huiles et gaz de schiste aura finalement été de très courte durée. Ce ne sera (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec l’examen de cette proposition de loi à l’initiative de nos collègues socialistes, cette assemblée a connu, pendant quelques heures, un regain d’intérêt pour la politique d’aménagement du territoire. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, chers collègues, les députés communistes, républicains et du Parti de gauche soutiennent cette proposition de loi visant à instaurer un bouclier rural. La France a un atout considérable : depuis 1945, ses territoires ruraux ont pu bénéficier de la présence forte des (…)