Développement durable

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Au XVIe siècle, Montaigne écrivit : « De moi, je n’ai su voir seulement sans déplaisir poursuivre et tuer une bête innocente qui est sans défense et de qui nous ne recevons aucune offense, et comme il advient communément que le cerf, se sentant hors d’haleine et de force, (…)

présentée par Mesdames et Messieurs Michel VAXÈS, Daniel PAUL, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Martine BILLARD, Alain BOCQUET, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Jacques DESALLANGRE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, André GERIN, Pierre GOSNAT, (…)

Faut-il une planification écologique dans notre pays ? Lors du débat du jeudi 3 décembre, Mme la secrétaire d’État Chantal Jouanno m’a répondu que cela n’était pas nécessaire, que les lois du Grenelle suffisaient. Au contraire, les députés du parti de gauche pensent que cette planification écologique est (…)

Monsieur le président, mes chers collègues, je ne reviens pas sur le contexte que Mme Billard a bien développé. Mais, madame la secrétaire d’état, en entendant vos derniers propos, je me suis demandé s’il valait encore la peine de débattre de projets concernant l’environnement dans cet hémicycle dans la mesure où (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, c’est en 1991, avec la trop fameuse directive 91/440, que la Commission européenne a commencé de déréglementer le transport ferroviaire, érigeant la concurrence en dogme, alors que tous les pays européens disposaient d’opérateurs historiques (…)

Mesdames, Messieurs, L’humanité est entrée en état d’urgence écologique. Le réchauffement climatique dû aux trop nombreuses émissions de gaz à effets de serre liées aux activités humaines met en danger la vie sur terre. Les premiers responsables de cette situation sont de très loin les pays occidentaux. Il leur (…)

La commissaire européenne à l’agriculture, Mariann Fischer-Boël, vient d’annoncer avant l’ouverture de la réunion des 27 ministres de l’agriculture de Luxembourg qu’elle entendait « vider ses poches » et qu’elle avait « 280 millions d’euros pour les agriculteurs ». La Commission européenne croit répondre à la (…)

La commissaire européenne à l’agriculture, Mariann Fischer-Boël, vient d’annoncer avant l’ouverture de la réunion des 27 ministres de l’agriculture de Luxembourg qu’elle entendait « vider ses poches » et qu’elle avait « 280 millions d’euros pour les agriculteurs ». La Commission européenne croit répondre à la (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Jacques Candelier. Ma question s’adresse à M. Borloo, mais puisqu’il est absent, ses oreilles, comme le célèbre train, siffleront trois fois : parce qu’il avalise le plan de démantèlement du (…)

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Ma question s’adresse à M. le Premier ministre. Le 29 avril dernier, à la Cité de l’architecture, le Président de la République déclarait : « Le Grand Paris, c’est l’État qui donne (…)