Défense nationale

Propositions de résolution PR n° 1098 - tendant à la création d’une commission d’enquête afin de faire toute la lumière sur les circonstances de l’embuscade survenue le 18 août 2008 en Afghanistan

- Intervention de

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Lundi 18 août 2008, près de Kaboul, dix soldats français ont trouvé la mort et vingt et un autres ont été blessés au cours d’une embuscade dans l’accomplissement de leur devoir. Après le moment de recueillement et le juste hommage national rendu, l’état-major des (...)

Discussions générales Défense : emplois réservés et autres dispositions

- Intervention de

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Chers collègues, Comme vous le savez, l’examen de ce projet de loi intervient dans un contexte particulièrement lourd pour notre défense nationale. Tous les éléments sont maintenant largement connus, j’ai eu l’occasion d’y faire référence plusieurs fois ces (...)

Propositions de loi PL n° 806 - visant à interdire les bombes à sous-munitions

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , , , , et

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le traité d’Ottawa signé le 3 décembre 1997 avait permis d’aboutir à l’interdiction des mines antipersonnel. Le « processus d’Oslo » initié en février 2007 à la conférence, qui s’est tenue dans la capitale norvégienne, doit déboucher, à la fin de 2008, sur la signature (...)

Discussions générales Défense : insertion des jeunes en difficulté (ratification des ordonnances n° 2005-883 et n°2007-465)

- Intervention de

Monsieur le président, Mesdames et Messieurs les ministres, Chers collègues, Le texte qui nous est proposé ici vise à ratifier deux ordonnances. Le projet de loi décline en conséquence toute une série de mesures d’actualisation et de modification du code de défense et du code civil. Je commencerai par (...)

Propositions de loi PL n° 751 - suivi sanitaire des essais nucléaires français

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , , , , et

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Bien que le nombre des civils et militaires qui ont participé aux essais nucléaires de la France, entre le 13 février 1960 et le 27 janvier 1996, n’ait jamais été rendu public, nombreux sont ceux qui font état de graves problèmes de santé, notamment cancéreux, (...)

Propositions de loi PL n° 476 - tendant à la création d’une journée nationale de la Résistance

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , et

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La célébration annuelle d’une Journée nationale de la Résistance est un devoir de mémoire et de transmission pour notre pays, c’est aussi un souhait des associations de résistants et d’anciens combattants. Cette journée nationale sera dédiée aux valeurs de la (...)

Propositions de loi PL n° 429 - relative à l’extension du droit à réparation à tous les pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir

- Intervention de , , , , , , , , , , , , , , , , et

Exposé des motifs Mesdames, Messieurs, Les décrets nos 2000-657 du 13 juillet 2000, 2004-751 du 27 juillet 2004 et 2005-158 du 23 février 2005 consacrent le droit à réparation des orphelins dont les parents ont été victimes de persécutions antisémites, de la barbarie nazie, morts en déportation, (...)

Discussions générales Pouvoirs publics : délégation parlementaire pour le renseignement (Parlement)

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, messieurs les présidents de commission, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, cet hémicycle me change de celui du conseil général du Nord. C’est la première fois que j’interviens de cette tribune, et j’espère que vous serez indulgents. De (...)

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