Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, après son adoption à l’unanimité par le Sénat, cette proposition de loi montre la préoccupation, partagée par l’ensemble de la représentation (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Au cours d’un conflit dont tous les historiens s’accordent à démontrer la sauvagerie, des soldats, plus tard dénommés les « fusillés pour l’exemple », furent passés par les armes après des conseils de guerre improvisés et sommaires et sous des prétextes divers : sentinelle (…)
M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, chers collègues, lors des vœux aux forces armées en 2008, le Président de la République avait rappelé sa volonté de définir une politique (…)
présentée par Messieurs les députés : Jean-Jacques CANDELIER et André GERIN, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Israël est un de nos premiers partenaires en matière de coopération sécuritaire et militaire. Celle-ci se concrétise principalement dans la formation, avec trois écoles nationales à vocation (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les bénéfices de campagne sont une bonification d’ancienneté prévue par l’article L. 12 du code des pensions civiles et militaires de retraite. Ils constituent des avantages particuliers pour les militaires et certains fonctionnaires civils. L’attribution de la campagne double (…)
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre, cher président Teissier, chers collègues, les crédits de la mission « Défense » s’élèvent à 31,72 milliards d’euros hors pensions, en hausse de 1,6 % par rapport à 2011. La plupart des budgets seront (…)
Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Desallangre. M. Jacques Desallangre. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la peur est le commencement de la sagesse : à l’approche des échéances électorales, le Gouvernement est devenu presque sage ou, pour le moins, il tente de le (…)
Mme la présidente. Nous en venons à une question du groupe GDR. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le secrétaire d’État, je vais essayer de ne pas vous fâcher. (Sourires.) La loi du 5 janvier 2010 sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires leur avait redonné (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La décision du gouvernement français d’envoyer entre 1952 et 1962 l’armée en Algérie, au Maroc et en Tunisie a profondément affecté dans leur existence, leur santé, leur vie familiale et professionnelle ceux qui ont servi dans ses rangs. Trois millions d’appelés ont été en (…)
EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Grâce à la résolution 1973 du Conseil de sécurité des Nations unies, les États-Unis, la Grande-Bretagne et la France prirent le contrôle des opérations en Libye. À ce jour, le but des opérations en Libye n’est pas révélé aux Français. Le mythe de la protection des civils a (…)
"Nos aînés ont servi l’Etat et méritent considération."
Mereana Reid Arbelot dénonce les angoisses et le sentiment d’humiliation ressenti par les fonctionnaires ultramarins, tenus d’apporter de multiples justificatifs supposés prouver moins de 90 jours d’absence de chez eux, au risque d’être privés de leur indemnité temporaire de retraite qui compense la faiblesse des pensions versées aux fonctionnaires ultramarins. Elle appelle la ministre à changer le mode de contrôle en modifiant simplement un décret.
Davy Rimane interpelle le ministre de l’Education nationale sur des faits de harcèlement et de racisme dans le cadre scolaire et appelle à ce que le gouvernement s’empare de ce phénomène qui n’a pas sa place dans notre République.
"Lorsqu’il s’agit d’antisémitisme, vous réagissez très vite, et je le salue. Lorsqu’il s’agit d’actes de négrophobie, cela reste des faits divers".