Défense nationale

Discussions générales Pt traité France-Afghanistan d’amitié et de coopération

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Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, monsieur le ministre délégué, mes chers collègues, ce traité d’amitié et de coopération entre la France et l’Afghanistan est ambitieux, mais sa mise en œuvre n’est pas garantie. Le retrait anticipé de nos (…)

Propositions de résolution PR n° 4526 - visant à créer une commission d’enquête sur la responsabilité de l’armée française suite au décès, en avril 2011, de 63 migrants en mer Méditerranée

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présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Patrick BRAOUEZEC, Marie-Hélène AMIABLE, Jean-Pierre BRARD, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Jacqueline FRAYSSE, Pierre GOSNAT et Roland MUZEAU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, I. LES FAITS Dès la fin du mois de février 2011, le chaos résultant (…)

Discussions générales Commémoration de tous les morts pour la France

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M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, le texte résultant des travaux de la commission mixte paritaire sur ce projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France est celui (…)

Discussions générales Reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés

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M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, monsieur le secrétaire d’État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants, mes chers collègues, l’examen en urgence de la proposition de loi (…)

Propositions de loi PL n° 4208 - relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

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EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Au cours d’un conflit dont tous les historiens s’accordent à démontrer la sauvagerie, des soldats, plus tard dénommés les « fusillés pour l’exemple », furent passés par les armes après des conseils de guerre improvisés et sommaires et sous des prétextes divers : sentinelle (…)

Propositions de résolution PR n° 4094 - à la commission d’enquête sur la coopération militaire et sécuritaire entre la France et Israël, sur les échanges de matériels de guerre et de matériels assimilés avec ce pays

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présentée par Messieurs les députés : Jean-Jacques CANDELIER et André GERIN, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Israël est un de nos premiers partenaires en matière de coopération sécuritaire et militaire. Celle-ci se concrétise principalement dans la formation, avec trois écoles nationales à vocation (…)

Propositions de loi PL n° 4081 - visant à attribuer effectivement le bénéfice de la campagne double aux anciens d’Afrique du Nord

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EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les bénéfices de campagne sont une bonification d’ancienneté prévue par l’article L. 12 du code des pensions civiles et militaires de retraite. Ils constituent des avantages particuliers pour les militaires et certains fonctionnaires civils. L’attribution de la campagne double (…)

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