Défense nationale

Discussions générales Défense : reconversion des militaires

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ma position sur ce texte qui vise à favoriser la reconversion des militaires dans le civil sera différente de celle de tout à l’heure concernant les armes à sous-munitions, projet que j’ai voté. Quel est aujourd’hui le paysage de la reconversion des (…)

Discussions générales Défense : élimination des armes à sous-munitions

- Intervention de

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, cher président de la commission de la défense, madame la rapporteure, mes chers collègues, avec ce projet de loi tendant à l’élimination des armes à sous-munitions, nous arrivons au terme d’un long processus législatif, qui marque une importante avancée du droit (…)

Propositions de résolution PR n° 2634 - tendant à la création d’une commission d’enquête sur les circonstances entourant l’attentat du 8 mai 2002 à Karachi

- Intervention de et

présentée par Mesdames et Messieurs Jean-Jacques CANDELIER, Maxime GREMETZ, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Martine BILLARD, Alain BOCQUET, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, André CHASSAIGNE, Jacques DESALLANGRE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, André GERIN, Pierre GOSNAT, Jean-Paul (…)

Discussions générales Défense : réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

- Intervention de

Vous commencez bien ! Je n’en avais pas l’intention, mais, dans ces conditions, je vais parler longtemps. J’ai toute la soirée, je ne partirai pour Amiens que demain matin ! Madame la présidente, mes chers collègues, nous avons aujourd’hui à nous prononcer sur le projet de loi présenté par le rapporteur de la (…)

Propositions de loi PL n° 1877 - visant à indemniser intégralement toute victime directe ou indirecte ayant participé à un conflit armé

- Intervention de et

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, En mai 2009, la Fédération des Pupilles de la Nation, réunie pour leur Congrès fondateur à Strasbourg, a déclaré sa profonde hostilité à toute forme de guerre et a encouragé et encourage vivement les Nations à privilégier, pour tous les conflits, les négociations en vue de la (…)

Propositions de loi PL n° 1869 - tendant à la création d’une journée nationale de la Résistance

- Intervention de et

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La célébration annuelle d’une journée nationale de la Résistance est un devoir de mémoire et de transmission pour notre pays, c’est aussi un souhait des associations de résistants et d’anciens combattants. Cette journée nationale sera dédiée aux valeurs de la Résistance et à (…)

Explications de vote et scrutins Défense : gendarmerie nationale

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales, monsieur le rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, monsieur le rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration (…)

Explications de vote et scrutins Défense : réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français

- Intervention de

De l’aveu du ministre, M. Morin, la cause était entendue depuis la discussion de son projet de loi en commission de la défense. Il s’attendait à un avis consensuel de tous les groupes parlementaires, gauche et droite réunies. Ah, si cela avait été possible ! De fait, mis à part quelques députés complaisants et même (…)

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