Affaires sociales

Roland Muzeau, porte-parole des député-e-s communistes et républicains réprouve avec la plus grande détermination l’attitude inqualifiable de Monsieur Gremetz qui aujourd’hui permet à la droite, au chef de file de l’UMP, Jean François Copé et au Premier ministre de travestir de manière éhontée la réalité du (…)

En guise de compromis, le texte sur le travail du dimanche présenté aujourd’hui à l’examen des Député-e-s témoigne du même acharnement à vouloir envoyer tous les salariés de France travailler le dimanche.
Les patrons qui, jusqu’alors, se plaçaient hors la loi ont de quoi être satisfaits : ils seront ainsi blanchis (…)

Pour les Député-e-s communistes et républicains, si la proposition de loi créant une première année commune aux études de santé (médecine, dentaire, pharmacie) peut être appréciée positivement, les conditions de sa mise en œuvre sont en revanche inquiétantes. Son application, dans la précipitation, dès la (…)

Les députés communistes, comme l’ensemble des députés de gauche, ont quitté aujourd’hui la commission des affaires sociales avant son terme, en signe de protestation contre les conditions déplorables dans lesquelles le gouvernement et sa majorité entendent imposer l’examen de la proposition de loi Mallié (…)

Nicolas Sarkozy vient une nouvelle fois d’exprimer sa haine anti sociale en imposant l’inscription de son projet de loi sur le travail dominical à l’ordre du jour de l’Assemblée avant Noël. C’est donc le Président de la République en personne qui, ravalant du même coup son premier ministre au rang d’exécutant, (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant l’institution d’un comité d’entreprise européen ou d’une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes d’entreprises de dimension communautaire en vue d’informer et de (…)

M. le président. La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Martine Billard. Monsieur le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, le Gouvernement a inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée l’examen de la proposition de loi (…)

EXPOSE DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Pour la première fois, après le dépôt – en six ans – de dix-huit propositions de loi de parlementaires de la majorité comme de l’opposition, la présente proposition de loi a pour objet – forte d’un équilibre transpartisan – de répondre à l’attente de toutes les personnes qui (…)

Monsieur le haut-commissaire, vous avez écrit à l’ensemble des parlementaires pour les inviter à voter, « au-delà des clivages politiques », en faveur du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active, et à « mesurer les progrès rendus possibles par l’adoption de ce texte ». Vous estimez notamment que le (…)

M. le président. La parole est à M. Patrick Braouzec, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Patrick Braouezec. Monsieur le Premier ministre, « je veux, si je suis élu Président de la République (Ah ! sur les bancs du groupe UMP) - n’ayez crainte, ce n’est pas de moi que je parle, encore que ! -, (…)