Affaires sociales

Monsieur le Président, Monsieur le Haut Commissaire, Chers collègues, Nous avons eu maintes fois l’occasion de vous le dire au cours de ce débat, Monsieur le Haut Commissaire, nous aurions pu nous laisser séduire par le principe du RSA, si vous n’aviez accepté d’avaler autant de couleuvres et si le RSA n’était (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je ne m’attarderai pas plus qu’il n’est nécessaire sur les conditions affligeantes dans lesquelles nous entamons le débat sur ce texte, le premier de cette nouvelle session extraordinaire. Je soulignerai simplement que, (…)

Madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, ce texte est le quatrième volet d’un projet de casse qui en comporte cinq. Le premier volet est la recodification du code du travail, que l’on pourrait nommer aussi « réécriture du code du travail ou histoire des droits amoindris », car vous avez manqué à vos (…)

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes chers Collègues, « Notre histoire sociale est suffisamment jalonnée de projets menés à la hussarde, sans concertations, qui se sont soldés par de retentissants échecs pour qu’on en finisse une bonne fois pour toutes avec l’idée d’un Etat qui serait seul à même de (…)

L’Assemblée nationale a achevé hier soir l’examen de la première partie du projet de loi relatif à la rénovation de la démocratie sociale et à la réforme du temps de travail. Ce texte permet d’enregistrer quelques progrès significatifs sur le plan des règles de représentativité syndicales. Les évolutions proposées (…)

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le Premier ministre, en un an, les prix à la consommation ont augmenté de 3,3 % selon le calcul de l’INSEE, voire de 3,7 % selon Eurostat. Pourtant, le Gouvernement a (…)

EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Les laboratoires d’analyses de biologie médicale privés se portent bien. La profession bénéficie d’un environnement réglementaire favorable dont il conviendrait aujourd’hui d’examiner comment il pourrait être amélioré pour préserver l’activité et les emplois qui s’y attachent, (…)

M. le président. La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Martine Billard. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Monsieur le ministre, il est (…)

Monsieur le Président, Madame la Ministre, Mes chers Collègues, Après son adoption par l’Assemblée nationale, en première lecture, le 29 avril dernier, le projet de loi portant modernisation du marché du travail a tranquillement mais surement poursuivi son parcours parlementaire. Notre rapporteur vient de souligner (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le Premier ministre, ne voyez-vous rien venir ? Entendez-vous, dans nos campagnes, mugir ces salariés si férocement saignés par vos douze mois de gouvernement ? (…)