Affaires sociales

Nous sommes arrivés au terme d’un large débat, qui intéresse l’ensemble des Françaises et des Français, puisqu’il touche à l’avenir de notre système de santé. En quelques mois, voilà scellé le destin de l’hôpital public, socle de notre système social de santé. Quel est l’objectif réel de ce projet ? Tout le monde (…)

EXPOSE DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Des outils sont mis en place pour le dialogue social et la participation des salariés à diverses instances et commissions paritaires professionnelles, mais les moyens matériels ne sont pas donnés pour le bon fonctionnement de ces outils notamment des petites entreprises (…)

M. le président. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. En l’absence de Mme Bachelot, c’est à M. le Premier ministre que j’adresserai ma question relative à la loi HPST. Après avoir accusé les médecins et les professeurs hospitaliers de (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la prospective et du développement de l’économie numérique, monsieur le secrétaire d’État chargé de l’emploi, mes chers collègues, les initiatives parlementaires se multiplient sur la question cruciale de l’emploi – et pour cause : depuis janvier 2009, (…)

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Roland Muzeau. Les députés communistes, républicains, parti de gauche et Verts tiennent à s’associer aux propos du président Accoyer et du Premier ministre après la catastrophe aérienne du vol Air France. (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, permettez-moi d’abord de faire une citation : « On aura une augmentation du chômage qui va se poursuivre tout au long de 2009 et sans doute encore un peu au début de l’année 2010 ». C’est ce qu’a déclaré le Premier ministre vendredi. Cela sonnait (…)

M. le président. La parole est à M. Alain Bocquet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Alain Bocquet. Monsieur le Premier ministre, on l’a vu hier et on le verra le 13 juin, le monde du travail refuse de payer les conséquences d’une crise dont il n’est pas responsable et qui le frappe de plein (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, après l’excellente intervention du rapporteur, Daniel Paul, c’est avec une grande détermination mais aussi dans un esprit de responsabilité que je vous présente cette proposition de loi. Chacune, chacun d’entre nous le sait : notre planète est (…)

Mes chers collègues, il faut quand même oser mettre dans le titre de la proposition de loi qui nous est soumise qu’elle est faite « pour faciliter le maintien et la création d’emplois » ! C’est pourtant ce que fait la majorité dans le cadre de la niche parlementaire qui lui est réservée. Vous n’imaginez même pas (…)

M. le président. La parole est à M. Pierre Gosnat, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Pierre Gosnat. Madame la ministre de la santé, j’ai le plaisir de vous annoncer la naissance d’Andréa, née le 18 mai dernier à dix-sept heures vingt-huit à la maternité du Kremlin-Bicêtre, dans ma (…)