Affaires sociales

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, madame et messieurs les rapporteurs, en première lecture, le Gouvernement avait, avec une arrogance décomplexée, placé ce texte sous le double signe de la responsabilité et de la justice sociale, (…)

. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le Premier ministre, la mise en garde de ce grand quotidien économique français est particulièrement éloquente : « Il ne faut pas prendre à la légère les récentes réductions d’emploi de PSA (…)

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le Premier ministre, ma question concerne l’avenir de l’usine Fralib, à Gémenos, et a une dimension symbolique. Mon ami Michel Vaxès, député des Bouches-du-Rhône, très impliqué, (…)

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR. M. Roland Muzeau. L’amélioration de la situation des personnes accidentées du travail ou victimes de maladies professionnelles est une exigence portée par les associations représentant les victimes du travail. La FNATH, notamment, en a fait sa (…)

M. le président. Pour le groupe GDR, La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, chacun connaît pour l’avoir vécue la douleur qui suit le décès d’un proche, douleur encore plus vive lorsqu’il s’agit d’un membre de sa famille. Ces (…)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président monsieur le ministre, chers collègues, en première lecture, nous avions voté contre ce projet de loi, considérant qu’il ne correspondait pas à l’intérêt des patients ni à celui de la sécurité sociale. Nous avions, il est vrai, (…)

La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, madame la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale – nous n’avons pas la chance de compter parmi nous Mme la ministre du budget –, mesdames et (…)

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau. M. Roland Muzeau. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’amélioration de l’indemnisation des victimes du travail est une question qui se pose légitimement, et depuis de très longues années. Nul ne nie l’acquis social important qu’a (…)

Les mesures d’austérité qu’entend imposer le gouvernement sont d’une ampleur rarement atteinte dans notre pays. Leur rudesse n’a d’égal que la brutalité des méthodes retenues pour mettre en œuvre les plans successifs annoncés au cours des deux derniers mois par le Président de la République et son premier Ministre. (…)

Mme la présidente. La parole est à Mme Martine Billard. Mme Martine Billard. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, pénalise les propos publics discriminatoires, provocation, diffamation, injure. Depuis la loi du 1er juillet 1972, sont (…)