Affaires économiques

La commission des Affaires économiques a été créée le 1er juillet 2009, en même temps que la commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, par scission de la commission des Affaires économiques, de l’environnement et du territoire.

Discussions générales Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine

- Intervention de

M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Pierre Gosnat et plusieurs de ses collègues relative à l’encadrement des loyers et au renforcement de la solidarité urbaine (nos 3868, 3958). La parole est à M. Pierre Gosnat, rapporteur de la commission des affaires économiques. (…)

Discussions générales Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine

- Intervention de

M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Amiable, pour le groupe GDR. Mme Marie-Hélène Amiable. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les textes sur le logement se sont multipliés depuis des années, sans répondre à la crise d’une extrême gravité que nous connaissons. La demande (…)

Discussions générales Encadrement des prix des produits alimentaires

- Intervention de

La parole est à M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires économiques. M. André Chassaigne, rapporteur de la commission des affaires économiques. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, cette proposition de loi cherche à apporter des réponses concrètes à la (…)

Discussions générales Encadrement des prix des produits alimentaires

- Intervention de

M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à Mme Marie-George Buffet. Mme Marie-George Buffet. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, aujourd’hui, en France, des hommes et des femmes ne peuvent pas manger à leur faim ni se nourrir de (…)

Discussions générales Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, cette proposition de loi sur les habitats légers de loisirs et diverses dispositions relatives au tourisme fait suite au projet de loi dit de « (…)

Explications de vote et scrutins PLF 2012 : Administration générale et territoriale de l’Etat

- Intervention de

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe GDR. M. André Chassaigne. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, voici donc un budget central dans la bonne conduite des politiques publiques et le respect de l’intérêt général ! Qu’il y ait une hausse due à l’organisation d’élections (…)

Propositions de résolution PR n° 3931 - création d’une commission d’enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière, et sur les conditions de sa sauvegarde et de son développement

- Intervention de et

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Alain BOCQUET, Michel VAXÈS, Marie-Hélène AMIABLE, François ASENSI, Martine BILLARD, Patrick BRAOUEZEC, Jean-Pierre BRARD, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, André CHASSAIGNE, Jacques DESALLANGRE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE, André GERIN, Pierre (…)

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