Affaires économiques

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : André CHASSAIGNE, François ASENSI, Alain Bocquet, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La politique sociale et économique conduite par (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, à l’occasion du passage de ce texte devant la CMP, les députés que je représente réitèrent leur soutien au projet de loi de mobilisation du foncier public en faveur du logement (…)

L’Assemblée nationale a adopté, la nuit dernière, un texte de loi sensé « préparer la transition vers un système énergétique sobre ». Comme ils l’avaient annoncé dès qu’ils en ont eu connaissance, les Député-e-s Front de gauche se sont opposés aux mesures instaurées par ce texte. Pas plus qu’il n’envisage de (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la récente conférence environnementale comportait un volet censé préparer le débat national sur la transition énergétique. Il s’agit d’un enjeu déterminant pour l’avenir de (…)

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, chers collègues, ce projet de loi de mobilisation du foncier public rouvre le chantier du logement. Je ne rappellerai ni l’ampleur de la crise, ni l’urgence de la situation. Nous connaissons (…)

présentée par Monsieur le député : Jean-Jacques CANDELIER, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, La loi n° 2011-1843 du 8 décembre 2011 relative aux certificats d’obtention végétale a été faite par la majorité précédente pour protéger les intérêts des semenciers contre ceux des agriculteurs. Elle porte atteinte au (…)

M. le président. La parole est à M. Gaby Charroux, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Gaby Charroux. Monsieur le président, mes chers collègues, ma question s’adresse à M. le ministre du redressement productif. Plusieurs députés du groupe UMP. Ah ! M. Gaby Charroux. Monsieur le ministre, la (…)

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, le peuple attend de profonds changements. M. Jérôme Chartier. En effet ! (…)

présentée par Mesdames et Messieurs les député-e-s : Marie-George BUFFET, François ASENSI, Alain BOCQUET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Quelques mois après le Forum mondial de l’eau (…)

présentée par Madame et Messieurs Alain BOCQUET, François ASENSI, Marie-George BUFFET, Jean-Jacques CANDELIER, Patrice CARVALHO, Gaby CHARROUX, André CHASSAIGNE, Marc DOLEZ, Jacqueline FRAYSSE et Nicolas SANSU, député-e-s. EXPOSÉ DES MOTIFS Mesdames, Messieurs, Le 4 juin 2012, une délégation intersyndicale des (…)