Affaires économiques

La commission des Affaires économiques a été créée le 1er juillet 2009, en même temps que la commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire, par scission de la commission des Affaires économiques, de l’environnement et du territoire.

Discussions générales Débat sur les dispositifs d’efficacité énergétique et de maîtrise de la demande dans le bâtiment

- Intervention de

Mme la présidente. Nous en venons aux questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Mesdames les ministres, mes chers collègues, l’amélioration de l’efficacité et de la sobriété énergétiques du secteur résidentiel est un volet déterminant de la (…)

Communiqués de presse Aide aux plus démunis : l’Europe doit prendre ses responsabilités !

- par

La crise n’est ni un slogan, ni une fiction. C’est une dure réalité, synonyme de chômage et de précarité. C’est aussi une réalité synonyme de faim. 120 millions de personnes sont menacées de sombrer dans la pauvreté ou l’exclusion sociale dans l’Union Européenne. En France, 8,5 millions de personnes vivent en (…)

Discussions générales Débat sur les politiques industrielle et commerciale européennes

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Je partage les propos de François de Rugy, mais d’une certaine manière, je conçois que le format de ce débat ne permette pas au Gouvernement d’exprimer autre chose. Vous donnez en effet l’impression, madame la ministre, monsieur le ministre, (…)

Discussions générales Questions à M. le ministre du redressement productif sur la politique industrielle

- Intervention de

M. le président. Nous en venons aux questions du groupe de la gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Nous, députés du Front de gauche, avons, le mois dernier, approuvé la création de la Banque publique d’investissement, car nous considérons que la BPI peut être (…)

Discussions générales Nvelle lect. - Pn visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le texte que nous examinons en nouvelle lecture aujourd’hui laisse les députés du Front de gauche pour le moins dubitatifs, compte tenu du maintien, en dépit de son rejet par (…)

Discussions générales Pn protection des indications géographiques et des noms des collectivités territoriales

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous abordons une nouvelle fois ici le sujet de l’extension des indications géographiques, et par conséquent de la protection et de la valorisation de nos productions (…)

Explications de vote et scrutins Pn mobilisation du foncier public en faveur du logement

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, les députés communistes et du Front de gauche ont déjà expliqué à plusieurs reprises pourquoi ils soutenaient le projet (…)

Discussions générales Niche UDI : Pn fixation des tarifs réglementés du gaz naturel

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, en débutant l’examen de cette proposition de loi tendant à déconnecter le prix du gaz de celui du pétrole, et à permettre ainsi de baisser les prix des tarifs réglementés, (…)

Discussions générales Niche UDI : Pn prévention du surendettement

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Gabriel Serville. M. Gabriel Serville. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, le problème du surendettement est grave : 220 000 dossiers sont déposés chaque année, et le nombre cumulé de ménages concernés dépasse le million. L’abnégation de nos (…)

Discussions générales Pt mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, à l’occasion de la nouvelle lecture de ce projet de loi de mobilisation du foncier public en faveur du logement social, et après avoir dit que nous le voterons, je veux limiter mon (…)

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