Explications de vote et scrutins

Finances Collectivités territoriales : emprunts contractés par les collectivités territoriales

- Intervention de

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe GDR. M. Jean-Jacques Candelier. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des relations avec le Parlement, mes chers collègues, cette proposition de résolution prévoit, aux termes de son article (…)

Affaires sociales Santé : droits et protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

- Intervention de

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe GDR. Mme Jacqueline Fraysse. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, mes chers collègues, nous voici parvenus au terme de l’examen de ce projet de loi qui fait la quasi-unanimité (…)

Affaires économiques Agriculture : renforcement durable de la compétitivité

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’examen de cette proposition de loi du Nouveau Centre a montré l’ampleur du décalage entre les maux profonds dont sont victimes nos agriculteurs et le traitement libéral que la droite au pouvoir depuis 2002 entend appliquer sans relâche à une (…)

Lois Pouvoirs publics : élection des députés et des sénateurs, élection de députés par les Français établis hors de France, simplification du code électoral et transparence financière de la vie politique (paquet électoral)

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les trois textes soumis à notre examen, d’abord en décembre, puis, en seconde lecture, la semaine dernière, avaient originellement des objectifs louables. Outre l’adoption de règles spécifiques pour l’élection des députés élus par les Français (…)

Développement durable Aménagement du territoire : instauration d’un bouclier rural au service des territoires d’avenir

- Intervention de

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avec l’examen de cette proposition de loi à l’initiative de nos collègues socialistes, cette assemblée a connu, pendant quelques heures, un regain d’intérêt pour la politique d’aménagement du territoire. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe (…)

Culture et éducation Sports : organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016

- Intervention de

Notre collègue vient de nous une belle leçon de politique politicienne en mélangeant les élections et cette proposition de loi… Pour ce qui me concerne, j’en resterai au texte. Selon vous, madame la ministre, on ne peut pas changer le cahier des charges de l’UEFA. Reste qu’il va bien falloir un jour engager de (…)

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