Explications de vote et scrutins

Article traitant de Affaires sociales :

Affaires sociales Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap

- Intervention de

M. le président. Dans les explications de vote, la parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe GDR. Mme Martine Billard. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la (…)

Affaires sociales Indemnisation des victimes d’accidents du travail et des maladies professionnelles

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe GDR. M. Roland Muzeau. L’amélioration de la situation des personnes accidentées du travail ou victimes de maladies professionnelles est une exigence portée par les associations représentant les victimes du travail. La FNATH, notamment, en a fait sa (…)

Affaires sociales Allongement des congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d’un proche

- Intervention de

M. le président. Pour le groupe GDR, La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, chacun connaît pour l’avoir vécue la douleur qui suit le décès d’un proche, douleur encore plus vive lorsqu’il s’agit d’un membre de sa famille. Ces (…)

Affaires sociales PLF 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à Mme Martine Billard, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Martine Billard. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, alors que la crise économique s’aggrave dans notre pays, le nombre de demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi augmente (…)

Affaires sociales Niche SRC : Interdiction de la différence de taux de sucre entre les régions d’outre-mer et la métropole

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. La proposition de loi de nos collègues du groupe SRC repose sur une réalité simple, aussi irréfutable qu’injustifiable : les produits alimentaires de consommation courante distribués (…)

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