Discussions générales

En juin dernier, nous avons eu l’occasion de débattre d’un premier texte visant à renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique. Nous avions alors salué cette initiative qui reprenait quelques-unes des propositions phares des associations de protection des consommateurs.
Dans sa (…)

Je voudrais tout d’abord remercier M. le rapporteur de cette initiative parlementaire. Les zones de montagne étaient initialement incluses dans le champ de la proposition de loi, mais son second volet, qui leur était consacré, a malheureusement été supprimé en commission du fait de l’action de lobbies, relayée par (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission spéciale, messieurs les rapporteurs, chères et chers collègues, le plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises affiche l’ambition, avez-vous dit, d’« engager un nouveau temps dans la transformation (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre de l’agriculture et de l’alimentation, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, « Au commencement était le Verbe. » À moins que ce ne soit : « Au commencement était le Rêve. » « Les états généraux de l’alimentation ont deux objectifs : le premier, de permettre aux (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, chers collègues, après cette intervention brillante, aussi longue que prévue, je serai plus terre à terre, mais j’espère rester dans le sujet. En guise d’introduction, je voudrais évoquer une publicité qui a été glissée ces derniers jours dans de (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, l’association de consommateurs UFC-Que Choisir a fait paraître hier un sondage qui confirme, si besoin en était, le ras-le-bol des Français face à la recrudescence des appels à visée commerciale : 92 % de nos concitoyens (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, messieurs les rapporteurs, la première intervention du groupe de la Gauche démocrate et républicaine portera essentiellement sur l’habitat privé dégradé, symbole de la spéculation la plus terrible, qui plonge nombre de nos concitoyens dans (…)

Nous commençons le débat sur le projet de loi ELAN. En préambule, je tiens à souligner à quel point le logement est au premier rang des préoccupations de nos concitoyens. Il suffit d’avoir été ou d’être élu local – c’est le cas de certains d’entre nous ici – pour savoir que, presque partout en France, huit demandes (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, madame et messieurs les rapporteurs, dans Le Monde comme il ne va pas, Gilbert Keith Chesterton, grand pourfendeur des usuriers dont il dénonçait l’utopie capitaliste, écrivait en 1910 : « Avec les (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure pour avis, chers collègues, en préambule, je veux faire miennes les critiques formulées par le président Mélenchon sur ce débat corseté, au regard de l’importance du sujet. Le temps (…)