Discussions générales

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je suis le porte-voix de Marie-George Buffet, qui a eu un empêchement de dernière heure, et vais donc vous donner lecture du texte qu’elle devait prononcer à cette tribune. Nous débattons aujourd’hui de la proposition de loi du groupe Les (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le président et madame la rapporteure de la commission spéciale, madame la présidente de la délégation aux droits des femmes, mes chers collègues, permettez-moi d’exprimer une volonté, celle de voir enfin définitivement adoptée la proposition de loi (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, chers collègues, les occasions sont rares dans cet hémicycle de traiter des enjeux de l’économie de la mer, qui représente pourtant un atout majeur pour notre pays et un formidable levier de croissance et d’emplois. Notre pays dispose en (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission des affaires étrangères, madame, monsieur les rapporteurs, ce projet de loi vise à combler un vide juridique et s’inscrit dans un esprit de bon aloi, celui d’un État de droit qui se veut exhaustif et efficace. En cela, nous (…)

Je souhaite tout d’abord protester en ce qui concerne les conditions d’accès à l’Assemblée nationale. Il importe certes de protéger nos visiteurs prestigieux et l’état d’urgence implique des mesures particulières mais ce dernier ne doit pas empêcher le libre fonctionnement du Parlement. Je suis arrivé de justesse (…)

Après l’échec de la commission mixte paritaire, j’évoquerai tout d’abord les deux principaux points de divergence entre les deux assemblées, à savoir la création d’un Conseil national de la protection de l’enfance et le dispositif relatif au versement de l’allocation de rentrée scolaire. Lors des lectures (…)

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le rapporteur, notre groupe se félicite qu’un compromis ait pu être trouvé par la commission mixte paritaire ; cela permet en effet de réaliser les avancées préconisées par nos collègues Alain Claeys et Jean Leonetti dans leur rapport. Concernant tout d’abord (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le président de la commission des lois, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, dans ce débat, les députés du Front de gauche souhaitent d’abord réaffirmer leur attachement à une politique ambitieuse et généreuse à l’égard des étrangers, une (…)

Au début de l’examen, en séance publique, de ce projet de loi pour une République numérique, permettez-moi à nouveau, madame la secrétaire d’État, de vous rendre hommage pour le travail que vous avez accompli et la méthode que vous avez employée dans l’élaboration de ce texte. M. Pascal Terrasse. Profitez-en, (…)

Cette proposition de loi, inscrite à l’ordre du jour à l’initiative de nos collègues du groupe écologiste, répond à une préoccupation sanitaire majeure de notre époque. Comme d’autres l’ont dit avant moi, l’OMS évalue le nombre de décès liés aux substances chimiques à 5 millions par an, soit 8 % de la mortalité (…)