Discussions générales

Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi pour l’avenir de notre système de soins, portée par le groupe Les Républicains, et dont l’ensemble du contenu a été (…)

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, peu connu du grand public, le rétablissement des liens familiaux est l’une des missions historiques de la Croix-Rouge. Consacrée par les conventions de Genève de 1949 et par leurs protocoles additionnels de 1977 – ratifiés par la France –, elle se (…)

Motard depuis 1970, je suis effaré de voir comment les choses évoluent dans notre cité en matière de circulation sur les autoroutes. J’ai encore vécu un incident la semaine dernière, sur l’autoroute A10… Le phénomène prend des proportions inacceptables, sans parler de ce qui se passe en permanence sur le (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, en 2014, l’INSEE estimait la proportion de pauvres en France à plus de 14 %, soit 8,5 millions de personnes. En situation de pauvreté et de précarité, ces dernières subissent une double peine puisqu’à la pauvreté (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, en 2014, l’INSEE estimait la proportion de pauvres en France à plus de 14 %, soit 8,5 millions de personnes. En situation de pauvreté et de précarité, ces dernières subissent une double peine puisqu’à la pauvreté (…)

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État chargée de la biodiversité, monsieur le rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, mes chers collègues, la proposition de loi qui nous est soumise vient de presque tous les bancs de cette assemblée. J’espère qu’elle sera (…)

La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission des affaires économiques, monsieur le rapporteur, messieurs les rapporteurs pour avis, le débat que nous allons avoir dans ces prochains jours est fondamental pour notre (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, personne ne s’étonnera dans cet hémicycle que, dans le consensus ambiant, je fasse entendre une voix dissonante. Les députés du Front de gauche sont en désaccord avec la philosophie même de cette proposition de loi, qui s’inscrit dans la lignée de la (…)

La parole est à M. André Chassaigne. M. Dominique Baert, rapporteur. …qui va pourfendre les fraudeurs ! M. André Chassaigne. Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes aujourd’hui amenés à réformer en urgence le système français de répression des abus de marché, un système (…)

La parole est à M. Patrice Carvalho. M. Patrice Carvalho. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, nous sommes aujourd’hui conviés à adopter le texte de la proposition de loi déposée à l’origine par notre collègue Arnaud Leroy. M. Jean Launay. Un très bon travail ! M. Patrice (…)