Discussions générales

Article traitant de Affaires étrangères :

Affaires étrangères Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Alain Boquet. M. Marc Dolez. C’est la voix du peuple qui va s’exprimer ! M. Alain Bocquet. La réunion des vingt-sept chefs d’État et de gouvernement à Bruxelles est la vingtième du genre depuis le début de la crise. Cette crise a montré l’incapacité de l’Europe à venir en aide (…)

Affaires étrangères Débat préalable au Conseil européen

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. François Asensi, pour le groupe GDR. M. François Asensi. Cinq petites minutes par groupe pour discuter d’un tel sujet,… M. Jean Glavany. Il a raison, ce n’est rien ! M. François Asensi. …jamais notre Parlement n’a été aussi dévalué, monsieur le président, j’ai le regret de vous (…)

Affaires étrangères MRP - Traité sur le mécanisme européen de stabilité

- Intervention de

M. le président. J’ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement sur le projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un mécanisme européen de stabilité. La (…)

Affaires étrangères Discussion générale commune : Traité sur le fonctionnement de l’UE et Traité sur le mécanisme européen de stabilité

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, depuis bientôt deux ans, les gouvernements de la zone euro volent au secours des marchés pour tenter de les rassurer et prévenir leurs mouvements d’humeur. Les solutions préconisées (…)

Affaires étrangères Relance européenne et renforcement du contrôle démocratique

- Intervention de

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la crise économique et financière européenne résulte directement des choix politiques inscrits dans les traités européens – de celui de Maastricht à (…)

Affaires étrangères Accord France-Inde sur la répartition des droits de propriété intellectuelle dans les accords d’utilisations pacifiques de l’énergie nucléaire

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur suppléant, mes chers collègues, les questions que soulève ce projet de loi de ratification de l’accord (…)

Affaires étrangères Débat sur les conclusions du rapport relatif aux performances des politiques sociales en Europe

- Intervention de

M. le président. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier. M. Jean-Jacques Candelier. Mesdames les ministres, mes chers collègues, sans vouloir jeter le discrédit sur ce rapport, nous ne sommes pas dupes. Derrière l’évaluation de la performance des politiques sociales en Europe, il s’agit d’uniformiser les (…)

Affaires étrangères Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen

- Intervention de

M. le président. Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à M. Jean-Paul Lecoq. M. Jean-Paul Lecoq. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mes chers collègues, l’Europe est au bord du gouffre. Tous les responsables européens le reconnaissent et s’agitent depuis plusieurs (…)

Affaires étrangères Fonds européen de développement social, solidaire et écologique

- Intervention de

La parole est à M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Jean-Pierre Brard, rapporteur de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. Monsieur le président, monsieur le ministre chargé des affaires (…)

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