Discussions générales

La parole est à M. André Chassaigne. M. André Chassaigne. Monsieur le ministre, ma question porte sur le plan de modernisation des bâtiments d’élevage, cofinancé par le FEADER et des collectivités territoriales, qui constitue depuis 2005 un levier important de la mise aux normes et de la modernisation des exploitations d’élevage. Bien qu’il s’applique à tout le territoire pour les exploitations de (...)

La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Patrice Carvalho. Tout d’abord, monsieur le ministre des transports, puisque vous êtes très opposé à ce qui s’est passé en matière de privatisation des autoroutes, vous devriez donner l’exemple en obligeant la SANEF à mettre fin à la surfacturation du dimanche soir, qui fait que de pauvres citoyens qui ont dû (...)

La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, l’enveloppe de cette mission, qui regroupe les programmes de la police nationale, de la gendarmerie, de la sécurité routière et de la sécurité civile, voit ses crédits hors pensions portés à un peu plus de 12 (...)

La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et pour cinq minutes. M. Jean-Jacques Candelier. Madame la présidente, messieurs les ministres, chers collègues, les dotations globales de la mission « Immigration, asile et intégration » diminuent en 2014. Elles s’établiront à 665 millions en crédits de paiements et à 653,5 millions en autorisations (...)

La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Monsieur le président, mesdames, messieurs, vous ne serez pas étonnés que, sans prendre de précaution particulière de langage, je commence mon propos en condamnant fermement la baisse de 1,5 milliard d’euros de concours financiers de l’État aux collectivités qui est présentée comme la contribution des collectivités au rétablissement des (...)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. La mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » s’articule en cinq programmes : la lutte contre la pauvreté, avec notamment le revenu de solidarité active, les actions en faveur des familles vulnérables, le handicap et la dépendance, l’égalité entre les femmes et les hommes, (...)

La parole est à M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », que j’ai l’honneur de présenter (...)

La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Mme Jacqueline Fraysse. Dans un ensemble budgétaire meurtri par l’austérité, la mission « Travail et emploi » constitue une exception notable, avec une dotation en augmentation de 8,9 %. C’est, hélas, presque le seul motif de satisfaction. Nous pourrions nous réjouir que le Gouvernement maintienne à son niveau (...)

La parole est à Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. Mme Marie-George Buffet, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation. Votre ministère, madame la ministre, est l’un des beaux vecteurs de la République. Son champ de compétence vise l’épanouissement de chacune et chacun et l’engagement (...)

La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. André Chassaigne. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je supplée avec grand plaisir mon collègue François Asensi, qui a dû repartir en urgence dans sa circonscription. Face aux ravages de la crise du capitalisme financier jusque dans les pays pauvres, (...)