Discussions générales

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, avant de vous faire part de notre analyse sur le fond de ce texte, je voudrais commencer par un préalable indispensable. Dès la semaine dernière, nous avons demandé au Premier ministre et au président de notre assemblée le report de l’examen de ce (…)

Monsieur le président, permettez-moi tout d’abord de prendre le temps de déplorer les conditions dans lesquelles s’effectue désormais l’examen des textes : le texte de la commission n’est disponible que quelques jours avant la date limite de dépôt des amendements et le calendrier parlementaire frénétique nuit à la (…)

Après l’excellente intervention de mon ami André Chassaigne, je centrerai mon propos sur l’article 13 ter relatif au sport. Monsieur le rapporteur, vous avez, lors de la réunion de la commission des affaires économiques, rendu un avis favorable à l’amendement proposant cet article bien que, pour reprendre vos (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je veux redire ici, en abordant cette deuxième lecture du Grenelle de l’environnement, la contradiction fondamentale entre les orientations libérales de l’Europe, la « concurrence libre et non faussée » que vous appliquez, et les réponses (…)

Madame la présidente, monsieur le ministre, cher président Teissier,… Je vais vous dire pourquoi, monsieur le ministre : nous respectons notre président de commission. Certains respectent le Président de la République ; pour ma part, je respecte le président Teissier, et plus que le Président de la République. (…)

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, cette proposition de loi présentée par Jean-Luc Warsmann et Guy Geoffroy a pour objectif de priver les délinquants du bénéfice des infractions commises et, dans certains cas, de saisir l’ensemble de leur patrimoine. (…)

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, après l’excellente intervention du rapporteur, Daniel Paul, c’est avec une grande détermination mais aussi dans un esprit de responsabilité que je vous présente cette proposition de loi. Chacune, chacun d’entre nous le sait : notre planète est (…)

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, les politiques économiques conduites par les gouvernements successifs depuis 2002 se sont fixé pour unique objectif d’adapter notre économie aux exigences et aux contraintes du business model des entreprises et des grands groupes, dont (…)

Monsieur le président, monsieur le haut-commissaire, chers collègues, les peuples désespèrent de l’Europe, alors même qu’ils sont plus convaincus que jamais de la nécessité d’une construction politique européenne. Mais comment s’en étonner ? Les consultations populaires ont été contournées, balayées d’un revers de (…)

Mes chers collègues, il faut quand même oser mettre dans le titre de la proposition de loi qui nous est soumise qu’elle est faite « pour faciliter le maintien et la création d’emplois » ! C’est pourtant ce que fait la majorité dans le cadre de la niche parlementaire qui lui est réservée. Vous n’imaginez même pas (…)